Passer au contenu

TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 7
Le jeudi 3 mars 2022, 15 h 32 à 17 h 19
Webdiffusion
Présidence
Peter Schiefke, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Geneviève Gosselin, analyste
• Alexandre Lafrenière, analyste
Bluewater Association for Safety, Environment, and Sustainability
• Vince Gagner, directeur général
Municipalité de Terrasse-Vaudreuil
• Michel Bourdeau, maire
Association des chemins de fer du Canada
• Marc Brazeau, président-directeur général
• Gregory Kolz, directeur, Relations gouvernementales
Union canadienne des employés des transports
• Teresa Eschuk, vice-présidente nationale
• Mike Martin, conseiller en politiques
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 31 janvier 2022, le Comité reprend son étude de la sécurité ferroviaire.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Motion

Melissa Lantsman propose, — Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement et compte tenu de la présence de navires russes sur la côte Est du Canada et de la violation de l'espace aérien interdit par des avions russes, le comité entreprend immédiatement une étude sur l'état de préparation du Canada aux menaces posées par la Russie visant les eaux, les ports et l'espace aérien du Canada ; que cette étude comprenne deux réunions ; que le comité invite le ministre des Transports à comparaître, ainsi que d'autres témoins, à la demande du comité ; et que le comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

À 17 h 19, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson