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L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 37e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

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37e législature, 1re session   (29 janvier 2001 - 16 septembre 2002)  Session courante
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2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
Publications de la Chambre

L

L'@venue-Centre Internet communautaire

    >>Hochelaga--Maisonneuve, circonscription, apport, déc. art. 31, 11374-5(185:1410)

La Case de l'Oncle Tom, roman. Voir La-Case-de-l'Oncle-Tom, Dresden, Ont., lieu historique

La-Case-de-l'Oncle-Tom, Dresden, Ont., lieu historique

    >>La case de l'Oncle Tom, roman, 150e anniversaire, célébration, déc. art. 31, 9358(151:1400)

La colline: passé, présent, futur, rapport. Voir Conseil consultatif des édifices du Parlement

La face cachée de la lune. Voir Lepage, Robert

La gestion des forêts au Canada dans la perspective du commerce international, rapport. Voir Affaires autochtones, développement du Grand Nord et ressources naturelles, Comité--Rapports--4e

La Haye, Convention, Voir Convention de La Haye

La Haye, réunion. Voir Effet de serre--Gaz, émissions, réduction

La justice et les communautés de langues officielles, rapport. Voir Langues officielles, Comité mixte permanent--Rapports--12e

La Loche, Sask. Voir Sables bitumineux de l'Alberta

La Maison Le Baluchon, Saint-Hyacinthe, Qué.

    >>10e anniversaire, déc. art. 31, 9701(157:1105)

La paix des braves. Voir Cris--Québec, entente

La Presse. Voir Legault, Normand--Gala de l'Excellence La Presse

La Seigneuriale, microbrasserie

    >>Sleeman, brasserie, achat, 10999(179:1350)

La Soirée du hockey, émission

La stratégie d'innovation du Canada: L'évaluation par les pairs et l'affectation de fonds de recherche fédéraux, rapport. Voir Industrie, sciences et technologie, Comité--Rapports--10e

La surpêche étrangère: impacts et solutions, La conservation sur le nez et la queue des grands bancs et bonnet flamand. Voir Pêches et océans, Comité--Rapports--10e

La transparence à l'ère de l'information: La Loi sur l'enregistrement des lobbyistes au vingt et unième siècle, rapport. Voir Industrie, sciences et technologie, Comité--Rapports--4e

Labatt Brewing Co. Ltd. Voir Bière--Microbrasseries--Barnes

Labrador. Voir Hélicoptères de recherche et de sauvetage

Labrador, T.-N. Voir Churchill Falls, projet hydroélectrique, Labrador; Innus; Terre-Neuve-et-Labrador

Labrecque, Jean-Guy. Voir Racisme et discrimination--Lutte

Lac Beauport. Voir Ski acrobatique--Centre

Lac Brome, Qué. Voir Fleurir le Québec, concours--Stanbridge

Lac Dauphin. Voir Autochtones--Pêche

Lac des Prairies. Voir Autochtones--Pêche--Commerciale

Lac Leamy. Voir Parc du lac Leamy

Lac Louise. Voir Bow, rivière, Alb.--Eau, qualité

Lac-Mégantic, région, Qué. Voir Tourisme

Lachine, Qué.

    >>Grande parade du canal Lachine, tenue, déc. art. 31, 11985(196:1105)

L'Action nationale. Voir Organismes de charité, organismes bénévoles

Ladies of Nunavut

    >>Rôle, déc. art. 31, 9409-10(152:1110)

Lafarge. Voir Port de Vancouver--Centrale

Lafleur, Alexandre

    >>Équipe Canada, mission commerciale en Chine, participation, déc. art. 31, 418(9:1405)

Lafleur Communications Marketing

    >>Gouvernement, contrats, Libéral, Parti, financement, lien, conflits d'intérêts, GRC, enquête
    >>>En cours, 12147(198:1940)
    >>>Q.o., 11378-9(185:1430-5), 11558(188:1445), 11762(192:1445)
    >>>Scully, Robert-Guy, série télévisée sur le Rocket, VIA Rail, subvention, transfert, 12178(198:2405), 12934-5(210:1155-1205), 12941(210:1250)
    >>>>Cauchon, ami de Jean Lafleur, lien, 12934(210:1200)
    >>>>>Q.o., 11950(195:1435-40)
    >>>>Q.o., 11878(194:1425-30), 12397-8(202:1450), 12957(210:1430)
    >>>>Série sur l'innovation et l'entrepreneurship, nouveau contrat, suspension, suggestion, q.o., 11880(194:1435-40), 11883-4(194:1500), 11954(195:1500)
    >>Voir aussi Bureau d'information du Canada--Contrats--Groupe Everest;

Lafleur, Jean. Voir Lafleur Communications Marketing--Gouvernement--Scully

Lafontaine, comté. Voir Gobé, Jean-Claude--Député

LaForest, rapport. Voir Commission canadienne des droits de la personne--Problèmes internes; Flétan noir--Quotas--Comité

Laframboise, Mario (BQ--Argenteuil--Papineau--Mirabel)

Lafrance, Martin. Voir Montgolfière Aventure

Lai Changxing. Voir Immigrants, criminels

Laing, Commission. Voir North Battleford, Sask.--Eau

Lait et produits laitiers, industrie

    >>Contingents tarifaires, système, accès minimum, établissement, États-Unis et Union européenne, position, 6962(109:1815)
    >>Étiquetage et termes laitiers, utilisation
    >>>Normes, application, déc. art. 31, 12184(199:1420)
    >>>Projet de loi C-440, présentation, 10394-5(168:1515)
    >>Exportations, Organisation mondiale du commerce, décision, 1897(32:1310)
    >>>Déc. art. 31, 7830(124:1405), 7894(125:1405)
    >>>Q.o., 7766(123:1440), 7837(124:1440)
    >>Gestion de l'offre
    >>>GATT, négociations, 781(14:1510)
    >>>Organisation mondiale du commerce, négociations, Doha, Qatar, 6941(109:1540), 6952(109:1705)
    >>>>Q.o., 7266(114:1500)
    >>>Protection, mesures, 4777(74:1350)
    >>>>Q.o., 4354-5(67:1445)
    >>Substituts, huile de beurre et sucre, importation, autorisation, 4777(74:1350)

Lake Manitoba Fisher's Association. Voir Pêches

Lakeland, circonscription. Voir Autochtones--Groupe de travail

Laliberté, Gérard. Voir Chambre des communes

Laliberte, Rick (Lib.--Rivière Churchill)

    >>Agriculteurs, q.o., 5436(83:1155)
    >>Air, qualité, q.o., 1046-7(19:1450)
    >>Anciens combattants, q.o., 13004(211:1155)
    >>Autochtones, 12789-90(207:1625-30)
    >>>M. subsides (Elley), 1849-52(31:1630-45), 1855(31:1710)
    >>>Q.o., 9103(146:1450)
    >>Bibliothèque du Parlement, 2060(33:2315-20), 7363(1735)
    >>Commission royale sur les peuples autochtones (Dussault-Erasmus), 1851-2(31:1645)
    >>Délégations interparlementaires, 2059(33:2315)
    >>Députés, 2059(33:2310)
    >>Développement rural, q.o., 3398(52:1455)
    >>Espèces en péril, Loi--C-5, 9961-2(161:1540-5), 12419-20(202:1735-40)
    >>Espèces menacées, protection, 3130(47:2310)
    >>États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001, déc. art. 31, 5426(83:1100)
    >>Morin, Gerry, déc. art. 31, 337(8:1400)
    >>Nord canadien, 3129-30(47:2305), 3135(47:2345)
    >>Parlement, réforme, 2060(33:2315-20), 7363(115:1735-40)
    >>Patinage de vitesse, déc. art. 31, 417(9:1400)
    >>Pipe-lines, pétition, 10940(178:1505)
    >>Premières nations, gouvernance, Loi--C-61, 12789-90(207:1625-30)
    >>Procédure de la Chambre des communes, modernisation et amélioration, Comité spécial, m. (Boudria), 2058-60(33:2305-20), 2062(33:2330)
    >>Ressources naturelles, industrie, m. (Boudria), 3126-7(47:2250), 3129-30(47:2305-15), 3135(47:2345)
    >>Sables bitumineux de l'Alberta, 3130(47:2310)
    >>Sénat, 2059(33:2310)
    >>Sénateurs et sénatrices, m. (Moore), 7363(115:1735-40)
    >>Société canadienne des postes, pétition, 5091(78:1510)
    >>Sumas 2, centrale électrique, q.o., 7377(116:1450)
    >>Uranium City, Sask., 3130(47:2310)

Lalonde, Francine (BQ--Mercier)

Lalumière, Catherine. Voir Accord multilatéral sur l'investissement--Échec

Lambliase. Voir Dauphin, Man.

Lamer, Antonio. Voir Cour suprême--Pouvoir judiciaire--Augmentation; Juges--Pension--Juge marié

Lamoureux, Jake

    >>Bénévole, Ordre du Canada, déc. art. 31, 4471(69:1405)

Lamproie de mer. Voir Grands Lacs

Lanark--Carleton, circonscription

Lancaster Aviation Inc.

    >>Et Airspares Network, documents, m. documents (Stoffer) adoptée et dépôt de la réponse, 11059(180:1540-5)
    >>Voir aussi Challenger, avions militaires--Vente; Hélicoptères Huey--Vente

Lanctôt, Robert (BQ--Châteauguay)

Landry, Bernard. Voir Commission sur l'avenir des soins de santé--Québec--Collaboration; Cris--Québec, entente; États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001--Communautés islamique--Québec--Position; Gouvernement; Martin, Paul--Allusions--Propos; Québec--Premier ministre; Québec, souveraineté; Sommet des Amériques [Québec, Qué., 20-22 avril 2001]--Québec, premier ministre

Landy, Keith. Voir Afghanistan--Minorités religieuses--Congrès juif canadien

Langage antiparlementaire

    >>Liste, 3470(52:2250)
    >>Voir aussi Procédure

Langues officielles

    >>Dualité linguistique, identité canadienne, élément, 16(2:1530), 315-6(7:1555), 368(8:1710), 461(10:1020)
    >>Financement, réduction, q.o., 3144(48:1425), 4173-4(64:1435-40)
    >>Français
    >>>École Beaufort, Halifax, N.-É., fermeture, 12624(204:1640)
    >>>Enseignement dès l'entrée à l'école, 12624-5(204:1640)
    >>>Langue et culture, renforcement, 16(2:1530)
    >>>>Mesures, q.o., 1913(32:1440-5)
    >>Gouvernement
    >>>Plan d'action, 12307(200:2000)
    >>>>Q.o., 13003-4(211:1150)
    >>>Services, 16(2:1530)
    >>>>Voir aussi sous le titre susmentionné Minorités
    >>Immersion en français, Canadian Parents for French, rôle, déc. art. 31, 4473(69:1415)
    >>Langue d'usage, critère, q.o., 4173(64:1430-5)
    >>Loi
    >>>Application, budget, contraintes, relation, Dion, propos, q.o., 8443(134:1455), 8484-5(135:1450)
    >>>Kuziac, Alex, position, 4564-5(71:1200-5)
    >>>Voir aussi Langues officielles, Comité mixte permanent--Rapports--11e
    >>Minorités linguistiques
    >>>Développement, financement
    >>>>Conseils nationaux, Fonds, budget, q.F., 11058-9(180:1540)
    >>>>Q.o., 9832(159:1455)
    >>>Droits, défense, poursuites devant les tribunaux, perte de temps, 12622(204:1615), 12624(204:1630)
    >>>Gouvernement, services, prestation, q.o., 9027(145:1445)
    >>>Institut canadien de recherche, Université de Moncton, création, financement, q.o., 8922(143:1440)
    >>>Viables
    >>>>Définition, 56(3:1725)
    >>>>>Q.o., 31(3:1435-40)
    >>>>Gouvernement, engagement, renouvellement, 16(2:1530), 20(2:1605-10)
    >>>Voir aussi Langues officielles, Comité mixte permanent--Rapports--8e
    >>Nouveau-Brunswick
    >>>Loi, adoption, déc. art. 31, 12952(210:1405)
    >>>Municipalités, règlements, loi, application, 12625(204:1640-5)
    >>Protection et promotion, gouvernement, priorité, 16(2:1530)
    >>Services bilingues, prestation, nombre, justificatif, projet de loi C-286
    >>>Déc. art. 31, 1714-5(29:1405-10), 1766(30:1110), 2221(36:1405), 2698(42:1400), 11122(181:1400)
    >>>Présentation, 1330(23:1510)
    >>Voir aussi Aéroports; Air Canada; Ambassades au Canada--Internet, sites; Anglophones du Québec--Gouvernement, services; Bélanger--Allusions à Bélanger; Capitale nationale, région; Commissaire aux langues officielles; Commissariat aux langues officielles; Emplois d'été--Échanges étudiants, programme; Fondation du Canada pour l'appui technologique au développement durable; GRC; Hansard--Copies; Immigration; Impôt sur le revenu--Déclarations; Montréal, Qué.--Arrondissements; Ottawa, Ont.; Parlement--Poète; Procédure--Discours et Projets de loi émanant du gouvernement--Étape du rapport, motions d'amendement--Libellé, usages; Réglementation--Réédiction; Société canadienne des postes; Sommet des Amériques [Québec, Qué., 20-22 avril 2001]; Sport amateur--Centre de règlement; Sports--Pratique--Projet de loi C-54--Préambule; Télévision--CPAC, chaîne d'affaires publiques; Yukon, Territoire--Accord

Langues officielles, Comité mixte permanent

    >>Personnel, remerciements, 9064(146:1010)
    >>Rapports
    >>>1er, 1776(30:1200)
    >>>2e (diffusion et disponibilité des débats et travaux du Parlement dans les deux langues officielles), 3492(53:1530)
    >>>>Adoption, m. (St-Hilaire), 4405-6(68:1510-5), adoptée, 4406(68:1515)
    >>>>Gouvernement, réponse, 5599(86:1510)
    >>>3e (Budget des dépenses 2000-2001, Commissariat aux langues officielles, Conseil privé, crédit 25), 4435(69:1005)
    >>>4e (Commissariat aux langues officielles, financement, augmentation), 4435(69:1005)
    >>>5e (Air Canada, services bilingues), 4946(77:1010)
    >>>6e (Nouveau-Brunswick, textes municipaux, traduction, assistance), 8791(141:1005)
    >>>7e (Air Canada, services bilingues), 9064(146:1010)
    >>>>Rapport dissident, 9064-5(146:1010-5)
    >>>8e (minorités linguistiques, consultation), 10540(171:1025)
    >>>9e (Budget des dépenses 2002-2003, Conseil privé, crédit 35), 10843(176:1505)
    >>>10e (Commissariat aux langues officielles, budget), 10843(176:1505)
    >>>11e (Commissariat aux langues officielles, campagne de sensibilisation au sujet de la Loi sur les langues officielles), 10843(176:1505)
    >>>12e La justice et les communautés de langues officielles, 12722(206:1205)
    >>>Dépôt auprès du greffier durant l'ajournement d'été 2002, m. (Bélanger) adoptée, 12733(206:1330)
    >>Voir aussi La Soirée du hockey, émission--Radio-Canada, maintien; Procédure et affaires de la Chambre, Comité--Rapports--5e et 8e

Langues officielles, Loi (modification: prestation de services bilingues), Loi--C-286. Pankiw

    >>1re l., 1330(23:1510)
    >>Voir aussi Langues officielles--Services bilingues, prestation, nombre, justificatif, projet de loi C-286

L'Annonciation, Qué. Voir Service jeunesse Canada

Lansberg, Michelle. Voir Israël--Cisjordanie--Actes de violence

L'Anse-Saint-Jean, Qué. Voir Brasserie de l'Anse

Lapierre, Philippe. Voir Réfugiés--Terroristes--Modus operandi

Laporte, Pierre. Voir Québec--FLQ

LaPrade, usine. Voir Énergie nucléaire--Gentilly, Qué.

Larocque, lieutenant Lucien Olivier

Larose, Gérald. Voir Radio-Canada--Employés francophones--Est du Canada--Différend

Lastewka, Walt (Lib.--St. Catharines)

    >>Basciano, Nick, déc. art. 31, 5766-7(89:1410)
    >>Bradley, Jim, déc. art. 31, 11375(185:1415)
    >>Club Lions Grantham de St. Catherines, déc. art. 31, 10492(170:1405)
    >>Commerce, Émirats arabes unis--Canada, q.o., 10652(173:1450)
    >>Économie, croissance, q.o., 3484(53:1445)
    >>Économie, q.o., 11452(186:1450)
    >>États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001, déc. art. 31, 5136-7(79:1400)
    >>Frontière États-Unis--Canada, sécurité, q.o., 11599(189:1455)
    >>Grands Lacs, q.o., 8646(138:1455)
    >>Industrie, sciences et technologie, Comité, 10683(174:1005), 12612(204:1510)
    >>Journée du drapeau national, déc. art. 31, 8862(142:1100)
    >>Libre-échange Canada--Amérique centrale, q.o., 7563(119;1440)
    >>Mack Alumni Association, déc. art. 31, 4393(68:1410)
    >>Prix du meilleur vinificateur de l'année, déc. art. 31, 12668(205:1400)
    >>Prix littéraire du Gouverneur général, déc. art. 31, 7256(114:1400)
    >>Recherche et développement, q.o., 8553(136:1450)
    >>Recherche industrielle, Programme d'aide, q.o., 10841(176:1455)
    >>Recherche universitaire, q.o., 10091(163:1455)
    >>Sang, échantillons, prélèvement, Loi--C-217, 4129-30(63:1835-40)
    >>Semaine de sensibilisation aux troubles du sommeil, déc. art. 31, 6413(99:1355)
    >>Services d'urgence, 4129-30(63:1835-40)
    >>Sharka, virus, q.o., 3667(56:1455)
    >>Station spatiale internationale civile, déc. art. 31, 9253-4(149:1405)
    >>Tchernobyl, centrale nucléaire, Ukraine, déc. art. 31, 3139-40(48:1405)
    >>Ukraine, déc. art. 31, 7440-1(117:1400)
    >>Vin, industrie, q.o., 1774(30:1150)
    >>Wright, Richard B., déc. art. 31, 7087(111:1400)

Latimer, Robert. Voir Meurtriers

Laurentides, circonscription. Voir Énergie éolienne

Laurier, Sir Wilfrid. Voir Journée Sir Wilfrid Laurier; Unité canadienne

Lausanne, Suisse. Voir Curling--Championnat mondial

Lauzon, Veronique. Voir Crimes violents--Peines

LAV III, véhicules blindés

    >>Tourelle, construction, contrat à Oerlikon, Saint-Jean, Qué., 1378(24:1145)

Laval-Est, circonscription

    >>Description, 19(2:1555-1600)
    >>Voir aussi Pauvreté; Pont

Laval-Ouest, circonscription

    >>Association libérale, membres, visite à Ottawa, déc. art. 31, 11296(184:1410)

Laval, Qué.

    >>Économie, 19(2:1555)
    >>Nouveau parc industriel, déc. art. 31, 12031(197:1405)
    >>Voir aussi Centre de la nature de Laval; Centre québécois d'innovation en biotechnologie; Chambre de commerce et d'industrie de Laval; École polymécanique de Laval; Gala Dunamis et Méritas; Grands Prix du tourisme québécois; Légion royale canadienne--Locaux; Maison de ballet-théâtre Reflet; Orchestre symphonique de Laval; Parc scientifique et de haute technologie; Petits chanteurs de Laval et les Voix boréales; Prix MercadOr; Société littéraire de Laval; Tarabulsy, Michel

Lavigne, Raymond (Lib.--Verdun--Saint-Henri--Saint-Paul--Pointe Saint-Charles; démission le 25 mars 2002)

    >>Bibliothèque du Parlement, Comité mixte permanent, m., 4135(64:1005)
    >>Effet de serre, 4431(68:1815)
    >>Impôt sur le revenu, Loi (modification: frais de transport en commun), Loi--C-209, 4431(68:1815-20)
    >>Libéral, Parti, déc. art. 31, 4393(68:1410)
    >>Pont Champlain, Montréal, Qué., q.o., 426(9:1440)
    >>Transport en commun, 4431(68:1815-20)

Lavoie, Martin. Voir Chambre des communes

Lay, Marion. Voir Prix Carol Anne Letheren

Lay, Robert

    >>Décès, déc. art. 31, 11832-3(193:1410)

Le Canada en fête!

    >>Célébrations, déc. art. 31, 12874(209:1405)

Le Canada et le défi nord-américain, rapport. Voir Affaires étrangères et commerce international, Comité--Rapports--15e

Le Canada: une histoire populaire

    >>Écoles, droits de visionnement, q.o., 8010(127:1145-50)

Le Carré, John. Voir Afghanistan--Guerre

Le Collier d'Hélène, pièce de théâtre

    >>Oeuvre de Fréchette, Carole, Liban, présentation, déc. art. 31, 11122(181:1400)

Le Conseil des ministres et les activités à des fins politiques personnelles, document. Voir Ministres--Éthique--Documents

Le Courrier de Saint-Hyacinthe

    >>150e anniversaire, déc. art. 31, 11944(195:1405)

Le Dain, Commission. Voir plutôt Commission Le Dain

Le défi du changement: étude de l'industrie canadienne du livre, rapport. Voir Patrimoine canadien, Comité--Rapports--2e session

Le dernier chapitre, série télévisée

    >>Motards criminels, déc. art. 31, 11374(185:1410)

Le groupe de travail sur la réforme démocratique, rapport. Voir Réglementation--Réforme

Le guide du ministre et du secrétaire d'État, document. Voir Ministres--Éthique--Documents

Le livre noir du Canada anglais. Voir Lester, Normand

«Le logement et les sans-abri: un autre désastre surnaturel», rapport. Voir Logements abordables--Davies

Le point sur le commerce en 2002: troisième rapport annuel sur le commerce international au Canada. Voir Commerce international--Rapport annuel

Le point sur une décennie au service du Parlement, rapport. Voir Vérificateur général--Rapports

«Le rendement du Canada 2001», rapport. Voir Ministères et organismes gouvernementaux--Conseil du Trésor, présidente, rapports annuels

Le Réseau du leadership. Voir Budget des dépenses--2001-2002, principal--Conseil privé--Crédit 55

Le rôle futur du gouvernement en agriculture. Voir Agriculture et agroalimentaire, Comité--Rapports--5e

Le Soleil. Voir Mines, industrie--Abitibi--Témiscamingue, région, Qué.

Le supplément du revenu garanti à la portée de tous: un devoir. Voir Ressources humaines, développement et personnes handicapées, condition, Comité--Rapports--6e

Leader du gouvernement à la Chambre des communes. Voir Questions posées à la Chambre--Réponses

Leader Post. Voir Agriculture--Gouvernement--Appui--Johnson, Bruce

Leafs Rapids, Man.

    >>Mine, fermeture, travailleurs, assurance-emploi, régime, admissibilité, 8879(142:1245)

Leamy, lac. Voir Parc du lac Leamy

Learn Stream. Voir Hélicoptères de recherche et de sauvetage--Sea King

Lebel, Ghislain (BQ--Chambly; Ind.--Chambly à compter du 20 août 2002)

LeBlanc, Dominic (Lib.--Beauséjour--Petitcodiac)

    >>Acadiens, 7572(119:1550)
    >>>M. (Bergeron), 7460-1(117:1600-5)
    >>ACDI, q.o., 4531-2(70:1150)
    >>Allusions à LeBlanc
    >>>Élection, remerciements, 375(8:1755)
    >>>Voir aussi Acadiens--Préjudices
    >>Assurance-emploi, régime, 375-7(8:1800-5)
    >>Auberge Grand-Mère, m. subsides (Day), 2683(42:1220)
    >>Autochtones, Affaire Marshall, Cour suprême, décision, 376(8:1800)
    >>Autochtones, q.o., 112(4:1455)
    >>Beauséjour--Petitcodiac, circonscription, 375(8:1755)
    >>Bois d'oeuvre, q.o., 5717(88:1135)
    >>Carle, Jean, déc. art. 31, 8751(140:1400)
    >>Clark, 2683(42:1220)
    >>Code canadien du travail, q.o., 1775(30:1155)
    >>Discours du Trône, m. (Macklin), 375-7(8:1755-1805)
    >>Équipe Canada atlantique, missions commerciales, q.o., 3616-7(55:1155)
    >>Espèces en péril, Loi--C-5, 9112-3(146:1555-1600)
    >>États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001, q.o., 5145(79:1450)
    >>Festival des orchestres jeunesse du Canada, déc. art. 31, 11166(182:1055)
    >>Francophones, déc. art. 31, 7443(117:1415)
    >>Furlong, Leon, déc. art. 31, 4657(72:1415)
    >>Garde côtière
    >>>Déc. art. 31, 8321(133:1400)
    >>>Q.o., 8869(142:1140)
    >>Guerre mondiale [1939-1945], déc. art. 31, 6880(108:1105-10)
    >>Héroïsme, déc. art. 31, 1400(24:1410)
    >>Informatique, déc. art. 31, 4582(71:1410)
    >>Jeux de la Francophonie de 2001, Ottawa-Hull, région, q.o., 695(13:1440)
    >>Journée internationale de la Francophonie, déc. art. 31, 9881(160:1415)
    >>Journée mondiale de la traduction, déc. art. 31, 5710(88:1100)
    >>Langues officielles, q.o., 8922(143:1440), 9027(145:1445), 9832(159:1455)
    >>Léger, Raoul, q.o., 7680(121:1440)
    >>Obhrai, déc. art. 31, 8709(139:1400)
    >>Pêches de l'Atlantique, 12898(209:1655), 12901-3(209:1720-30)
    >>>Q.o., 10139(164:1445)
    >>Pêches et océans, Comité, 11178(182:1205)
    >>>M. (Casey), 12898(209:1655), 12901-3(209:1720-30)
    >>Pensions de retraite, Direction, 12161-2(198:2140-5)
    >>Procédure, députés, 7572(119:1550)
    >>Provinces de l'Atlantique, 376(8:1800)
    >>>Q.o., 12353(201:1155)
    >>Sourds et malentendants, m. (St-Hilaire), 12363-4(201:1305-10)
    >>Spielo Gaming International, déc. art. 31, 4168(64:1405)
    >>Tourisme, déc. art. 31, 12601(204:1410)
    >>Travaux publics et Services gouvernementaux, ministère, 12161-2(198:2140-5)
    >>UNICEF Canada, déc. art. 31, 6761-2(106:1415)

Leblanc, J.-P. Voir Chambre des communes

Leckie, Keith Ross. Voir Prix Génie

Lecteurs MP3. Voir Droit d'auteur--Disques compacts

L'Écuyer, Benoît

    >>Policier tué dans l'exercice de ses fonctions, déc. art. 31, 9459(153:1410)

Leduc, Jean-Michel. Voir Fonds de dotation des bourses d'études du millénaire--Lauréats

Lee, Derek (Lib.--Scarborough--Rouge River; secrétaire parlementaire du leader du gouvernement à la Chambre des communes jusqu'au 12 septembre 2001)

Lee, Martin. Voir Chine--Droits de la personne--Chrétien

Lee, Nancy. Voir Prix sportif canadien

Lees, Patrick. Voir Pénitenciers--Établissement William Head

Lefebvre, comité. Voir Procédure--Projets de loi émanant du gouvernement--Omnibus

Lefebvre, Gilles

    >>Musique, contribution, décès, déc. art. 31, 4265(66:1405-10)

Lefebvre, Luc. Voir Haltérophilie--Championnats canadiens senior 2002

Lefebvre, major

Legal, Alb. Voir Franco-Albertains

Legault, Alex. Voir Zimbabwe--Dickens and Madson

Legault, Normand

    >>Gala de l'Excellence La Presse, personnalité de l'année, déc. art. 31, 6191(95:1400)

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