CHPC Réunion de comité

    Bienvenue à vous tous au Comité permanent du patrimoine canadien. Bien sûr, aujourd'hui, nous allons discuter des travaux du Comité. C'est vrai. Cependant, je pense que nous devons d'abord nous pencher sur toutes les motions que nous avons en main et dont nous aimerions discuter à ce stade‑ci.

    Je vois une main levée. Nous vous écoutons, monsieur Champoux.

     Monsieur le président, je voudrais m'assurer que nous pourrons aborder la motion qui nous a été renvoyée par la Chambre et qui nous demande de discuter de la question du harcèlement sexuel et des violences psychologiques que subissent les athlètes dans le monde du sport. C'est une motion qui nous a été retransmise après un consentement unanime de la Chambre, le 28 avril. J'aimerais que nous en discutions et je voulais attendre votre signal pour en parler.

    Absolument, monsieur Champoux. C'est l'une des choses que je voulais soulever.

    Pour ce qui est de l'ordre des choses, je vois que deux autres personnes aimeraient intervenir, alors permettez-moi de m'en occuper avant d'établir l'ordre dans lequel nous allons examiner ces motions.

    Madame McPherson, allez‑y.

    Merci, monsieur le président.

    J'aimerais également présenter la motion pour laquelle j'ai donné un avis. Je vais la lire, si vous le voulez bien.

    Oui, d'accord. Je veux prendre les choses au fur et à mesure. Est‑ce que je peux d'abord donner la parole à M. Rayes?

    Bien sûr.

    J'essaie simplement d'établir un ordre du jour dans ma tête, pour déterminer ce que nous voulons faire en premier.

    Monsieur Rayes, vous avez la parole.

    Merci, monsieur le président.

    Comme mes confrères et consœurs, je voudrais rappeler que j'ai présenté une motion qui demandait la tenue d'une rencontre avant la fin de la session, après l'étude du projet de loi C‑10, pour aborder la question des droits d'auteurs et de la rémunération des éditeurs, des créateurs et des artistes. À moins que je ne me trompe, cette motion avait été acceptée.

    Je voulais faire ce petit rappel, parce que je sais que nous devons aborder plusieurs questions. Or il me semble que nous nous étions entendus pour consacrer au moins une rencontre à ce sujet, avant la fin de la session et après l'étude sur le projet de loi C‑10.

    La réponse courte est oui: nous avons accepté cette motion.

    Mais, monsieur Rayes, voulez-vous que je traite de cette question dans la partie publique de la réunion, ou voulez-vous attendre que nous passions aux travaux du Comité? J'avais l'intention de l'aborder dans le cadre des travaux du Comité. Voulez-vous en parler avant que nous passions aux travaux du Comité?

    Cela ne pose aucun problème. J'aime le fait que nous travaillions dans la collégialité, sauf au cours de deux ou trois semaines qui ont été un peu difficiles.

    Monsieur le président, je voulais simplement faire ce rappel, et je me fie à vous pour me dire à quel moment je dois aborder cette question avec tous les membres du Comité. Les autres demandes de mes confrères sont très pertinentes et celle de M. Waugh est aussi très intéressante.

    D'accord. Je vais garder cela pour les travaux du Comité. J'ai l'intention d'en parler en premier lorsque nous passerons aux travaux du Comité, monsieur Rayes.

    D'après ce que je vois, nous avons deux choses à régler. Nous avons la motion de Mme McPherson du vendredi 4 juin à discuter. Vous en avez tous une copie. Nous passerons ensuite à la motion qui a été adoptée à l'unanimité à la Chambre le 28 avril. Nous y reviendrons dans quelques instants.

    Et si nous traitions d'abord la question de Mme McPherson? Lors de la dernière réunion, elle a demandé qu'elle soit soulevée et débattue en public.

    Madame McPherson, vous avez la parole.

    Merci, monsieur le président.

    Il est bon de voir tout le monde en ce lundi matin.

    Je vais lire la motion, puis je vous expliquerai un peu pourquoi je pense que nous devrions l'appuyer. La motion est la suivante:

    J'ai présenté cette motion parce que j'ai quelques inquiétudes, après avoir vu l'exemption pour Netflix dans le budget de 2021. Si nous ne sommes pas en mesure de comprendre ce qui est dans cet accord et de comprendre ce qui est donné ou quels cadeaux sont donnés à Netflix, je crains qu'il nous soit très difficile de comprendre si les règles du jeu sont appropriées et équitables pour le secteur de la radiodiffusion.

    Pour ma part, je trouve inquiétant que Netflix soit exclu. Pour que les membres du Comité puissent faire leur travail, je trouve important que nous ayons l'occasion d'examiner ce dossier et de nous assurer que les normes les plus élevées sont respectées. C'est pourquoi je présente cette motion. Je peux répondre à toutes vos questions, mais je pense que notre travail consiste, entre autres, à nous assurer que notre secteur de la radiodiffusion ne privilégie pas de façon disproportionnée une entreprise par rapport aux autres, et certainement pas une entreprise qui n'est pas canadienne. C'est la motion que je propose. J'aimerais avoir votre appui, je vous prie.

    Merci.

    Madame Dabrusin, c'est à vous.

    Merci, monsieur le président.

    Je ne suis absolument pas d'accord avec la prémisse qui sous-tend la motion, à savoir que Netflix fait l'objet d'exclusions. Je pense en fait que la plupart des gens qui sont abonnés à Netflix ont probablement reçu un avis dans lequel l'entreprise exprime son intention de contribuer aux impôts canadiens. Indépendamment de cela, je pense en fait que, dans l'intérêt de la transparence, j'appuierais cette motion, mais je ne suis pas d'accord avec la prémisse et je pense qu'il y a quelques inexactitudes à corriger. Peut-être que tout cela sera éclairci lorsque tout le monde aura pu examiner attentivement le projet de loi C‑10, ainsi que les notifications Netflix et la Loi d'exécution du budget.

     Monsieur Champoux, vous avez la parole.

    J'abonde à peu près dans le même sens que ma collègue, monsieur le président. J'accorde mon appui entier à cette demande.

    Je m'étonne d'ailleurs que nous ayons à demander des documents dont nous aurions dû connaître à tout le moins les grandes lignes depuis longtemps. Cette entente a certainement des répercussions et des conséquences importantes dont nous devrions être informés. Par souci de transparence, c'est la moindre des choses que nous puissions avoir accès à tout le moins aux grandes lignes de cette entente entre le gouvernement et Netflix. J'appuie entièrement cette motion.

    Monsieur Rayes, vous avez la parole.

    Merci, monsieur le président.

     J'abonde dans le même sens.

     Puisque nous voulons discuter d'autres dossiers, et, afin de gagner du temps, je demande un vote sur la motion de Mme McPherson. Je pense que vous vous rendrez rapidement compte que cette demande fait consensus.

    D'accord. Très bien, monsieur Rayes. Vous nous incitez à passer à autre chose.

    Puisqu'il n'y a pas d'autres commentaires à ce sujet, nous allons maintenant passer au vote. Vous avez tous vu, lu et entendu ce qui a été proposé par Mme McPherson. Tous ceux qui sont pour?

    Des députés: D'accord.

    (La motion est adoptée.)

    Le président: Je reviendrai là‑dessus au cours de la prochaine discussion, mesdames et messieurs, lorsque nous parlerons de l'ordre du jour à venir. Cependant, pour l'instant, nous allons passer à la résolution qui a été adoptée à la Chambre par consentement unanime.

    Monsieur Champoux, avant de vous donner la parole, nous allons simplement paraphraser quelques éléments. C'est un simple résumé, si vous le voulez bien.

    C'est ici que je vais en couper une partie, car c'est assez long. Je poursuis:

    Et ainsi de suite. Puis, on dit:

    et ensuite:

    Je sais que vous en avez tous une copie. J'ai pensé présenter sommairement la motion pour quiconque nous regarde par webdiffusion. C'est de cela que nous discutons.

    Monsieur Champoux, vous avez la parole.

    Je serai bref, monsieur le président, parce que vous fait un assez bon résumé.

     Effectivement, cette motion a fait l'objet d'un consentement unanime de la Chambre. Je présume que mes collègues sont déjà un peu au courant de ce dont il s'agit.

    Je vous rappelle que des événements sportifs majeurs reprendront progressivement, notamment les Jeux olympiques. Ces allégations et ces phénomènes que nous constatons dans différentes sphères du sport amateur ne sont pas nouveaux. Souvent, des athlètes de haut niveau ont vécu sous cette tension et sous ce régime de harcèlement pendant de nombreuses années.

    Je dirais même que des gens proches du Comité étaient des athlètes, sont des athlètes, ou font partie du monde du sport, et qu'ils pourraient en témoigner eux-mêmes. Ils ont peut-être été témoins eux-mêmes d'événements au cours de leur carrière sportive. Nous devons aborder ce sujet de façon extrêmement urgente, car, depuis trop longtemps, on laisse passer ces événements. Chaque fois que cela arrive, c'est balayé sous le tapis. Des sanctions sont imposées, mais rien n'est fait en profondeur pour régler le problème à la base.

    Pendant le peu de temps qu'il reste à cette session, nous avons le devoir d'entamer une étude, qui sera peut-être brève, mais qui devra être efficace, pour le bien de nos athlètes. Nous leur devons cela. C'est primordial. Je trouve inacceptable que des athlètes qui aspirent à de hauts niveaux puissent risquer de se retrouver dans une telle situation. C'est crève-cœur et c'est révoltant. Cette demande est tout à fait légitime et nous devrions lui accorder la plus haute attention.

    Je vous remercie.

    Madame McPherson, c'est à vous.

    J'ai juste une question très rapide à ce sujet. D'après ce que j'ai compris, cette motion vise particulièrement la natation artistique, mais nous savons que les athlètes de tout le Canada dans un certain nombre de sports différents vivent la même chose. Ce n'est pas un phénomène propre à la natation artistique. Serait‑il possible d'examiner cet enjeu sans nous limiter à la natation artistique? Ou bien, en raison des contraintes de temps qui nous sont imposées, allons-nous nous concentrer sur un seul sport et pas sur d'autres?

    Avant de donner la parole à M. Rayes, je précise qu'en effet, cela fera partie de la discussion que nous pourrons avoir sur l'ensemble du calendrier dans le contexte plus large de ce que nous faisons en premier. Nous devons organiser cela.

    Entretemps, je vais faire quelques consultations à ce sujet, madame McPherson. Je pense que vous soulevez un très bon point quant à la portée de l'étude. Je vais m'en tenir à cela pour l'instant. Nous pourrons probablement en reparler un peu plus tard. Merci d'avoir soulevé ce point.

    Monsieur Rayes, vous avez la parole.

     Merci, monsieur le président.

    Je suis tout à fait d'accord sur la prémisse de mon collègue M. Champoux concernant la demande d'entamer une étude.

    En ce qui a trait au questionnement de Mme McPherson, si nous entreprenons une étude, elle devrait porter sur l'ensemble des sports et non sur un seul sport. J'ai été entraîneur de soccer pendant 26 ans et je vous confirme que j'ai été témoin de plusieurs cas d'entraîneurs ou de dirigeants qui ont été reconnus coupables. Si nous entamons une étude afin de fournir de l'information pertinente à l'ensemble des parlementaires et de déterminer ce qui peut être fait, cette étude devrait porter sur l'ensemble des sports.

    Cela étant dit, j'aimerais revenir sur ma demande de motion, qui avait déjà été acceptée, je crois. Ma motion ne demande qu'une seule rencontre, et je pense que nous devons consacrer plus d'une rencontre à la demande de M. Champoux si nous voulons bien faire notre travail.

    Je pense qu'il nous reste deux autres rencontres d'ici la fin de la session. Alors, nous pourrions peut-être voir ce qui pourrait être fait à court terme, quitte à tenir une rencontre pour préparer le terrain si nous revenons à la Chambre à l'automne pour bien faire notre travail sur la question que soulève M. Champoux.

    Madame Bessette, nous vous écoutons.

    Merci beaucoup, monsieur le président.

    Monsieur Champoux, monsieur Rayes, je comprends... [difficultés techniques].

    Madame Bessette, je suis désolé, mais les interprètes ont un problème avec votre son. Je pense qu'il y a des coupures.

    Monsieur le président, j'invoque le Règlement.

    Nous n'entendons pas Mme Bessette. Le son serait peut-être meilleur si elle fermait sa caméra.

    Pouvez-vous m'entendre maintenant?

    Je vous entends maintenant. Allez‑y et nous verrons comment cela se passe.

     Je veux dire que nous aurons besoin de plus que quelques réunions pour faire cette étude sur les athlètes.

    En fait, je pense que le problème est trop vaste pour être étudié en une ou deux réunions. Vous savez tous que j'ai fait partie du monde du sport. C'est donc le commentaire que je voulais faire.

    Merci, madame Bessette.

    Mesdames et messieurs, nous avons deux ou trois choses à envisager. Je sais que nous nous occupons normalement des travaux du Comité à huis clos. Nous avons le choix. Nous pouvons soit poursuivre en public, soit passer à huis clos pour discuter des travaux du Comité. Il semble que j'aie besoin d'une motion pour faire cela, et je ne peux pas proposer moi-même la motion pour passer à huis clos. Sans motion, nous devons continuer à travailler en public. Est‑ce que quelqu'un souhaite proposer une motion, ou non?

    Nous vous écoutons, monsieur Rayes.

     Monsieur le président, si les membres veulent que le reste de la séance soit publique afin que nous gagnions du temps, je n'y vois pas de problème, à moins que vous souhaitiez tenir le reste de la séance à huis clos ou que quelqu'un dise que c'est essentiel. Je pense que les sujets dont nous discutons peuvent être d'intérêt public. Je n'y vois pas de problème et cela nous permettrait de gagner du temps sur le plan technique.

    D'accord. Comme je l'ai dit, je n'ai aucun problème à travailler en public non plus. C'est juste que chaque fois que nous tenons des réunions pour parler du calendrier des travaux à venir, elles sont toujours à huis clos. Je fais cela en me basant sur notre pratique habituelle, mais si vous voulez poursuivre en public, c'est très bien: nous pouvons le faire. Si vous ne voulez pas, vous pouvez simplement présenter une motion pour le huis clos.

    Monsieur Champoux, allez‑y.

    Je suis tout à fait favorable à la proposition de M. Rayes de tenir le reste de la séance en public. Je pense que ce dont nous discutons aujourd'hui n'a absolument rien de secret ni de confidentiel. Nous prônons la transparence au sein du Comité, alors, donnons l'exemple.

    J'ai aussi entendu les commentaires de Mme Bessette et, effectivement, je ne m'attends pas du tout à ce que nous puissions régler cette question ou en débattre en seulement une ou deux rencontres. Cela risque malheureusement d'en prendre pas mal plus que cela, effectivement. Cependant, je me dis que nous devons commencer ce travail, parce qu'il faut que nous le fassions à un moment donné et que cela n'a pas été fait encore. De plus, il faut que nous disions aux athlètes que nous les avons entendus et que nous comprenons finalement le problème. Il faut leur dire que, même s'il est tard, nous passons à l'action, nous faisons quelque chose pour eux et nous nous assurons que ce genre de climat dans le sport amateur ou dans le sport de haut niveau ne sera plus jamais toléré, sous aucun prétexte ou en aucune circonstance.

    Cela me convient que nous tenions une seule réunion, mais que nous poursuivions par la suite le travail. Cependant, nous devons indiquer clairement aux athlètes, aux entraîneurs et à tous ceux qui gravitent autour de nos athlètes dans le sport amateur et dans le sport de haut niveau que nous avons compris le problème, que nous trouvons qu'il est tard, mais qu'il doit se passer quelque chose.

    Je propose de jeter au moins les bases du travail que nous voulons faire à ce sujet. Nous pourrons reprendre là, peu importe ce qui arrive cet été, mais, de grâce, commençons le travail. Montrons-leur que cela nous tient à cœur et que cela nous révolte autant que cela doit le faire.

    Je nous laisse en discuter, mais, peu importe le temps qu'il reste, nous devons commencer cette étude.

    D'accord. Avant de donner la parole à Mme Dabrusin, je démarre tout de suite. Nous nous penchons sur les travaux du Comité, pour que tout le monde le sache. Je n'ai vraiment aucun problème à ce que nous le fassions en public. C'est très bien. Nous allons poursuivre la séance en public pour le moment. Nous allons parler des travaux. Ce que je vais faire, c'est énumérer les motions que nous avons adoptées pour les études à venir et pour les autres sujets que nous voulons examiner également. Mais avant de faire cela, je vais donner la parole à Mme Dabrusin.

    Merci, monsieur le président. Je pense que c'est une bonne idée de parcourir la liste des motions, car il y en a beaucoup. L'une d'entre elles, que je veux mettre en évidence, est celle présentée par M. Waugh. Je pense que de nombreux Canadiens — en tout cas, mes électeurs, avec lesquels je parle — aimeraient beaucoup en savoir plus.

    Étant donné qu'il s'agit d'inviter des fonctionnaires du ministère, ce qui est peut-être un peu plus facile que de dresser des listes générales de témoins, nous pourrions probablement aller de l'avant, et ce, même d'ici vendredi. Je sais que nous avons une longue liste de motions à examiner, mais je me permets d'exprimer mon soutien pour que cette question figure en tête de liste pour notre prochaine réunion, à la fin de cette semaine. Je vois M. Waugh qui lève le pouce. La seule raison pour laquelle je parle en son nom est qu'il ne peut pas parler aujourd'hui à cause de ses problèmes de son. Merci.

    C'est très généreux de votre part.

    Je ne m'écarte pas de la question des sports; j'y reviendrai dans quelques instants. Mais pour l'instant, je vais vous donner le contexte général de ce que nous allons examiner prochainement, les études à venir ou celles dont le Comité est déjà saisi.

    Le Budget supplémentaire des dépenses (A) doit être examiné, comme nous le faisons habituellement. Le septième jour désigné, le jeudi 19 juin, est en fait la date limite pour en faire rapport. Il est trop tard pour mettre le Budget supplémentaire des dépenses (A) aux voix, car le projet de loi C‑10 a accaparé une bonne partie de notre temps, mais nous pouvons l'étudier en tant que sujet. Je vais en rester là, et nous pourrons le faire si vous le désirez.

    Passons maintenant à la motion sur le racisme envers les personnes asiatiques qui a été adoptée le 26 mars. Je n'ai pas besoin de passer en revue toute la motion. On vient d'en parler. Je dirai cependant qu'elle comporte une précision quant à son dépôt: « au plus tard 180 jours après l’adoption de cette motion; et que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse détaillée ». Or, 180 jours civils après l'adoption de la motion le 26 mars, c'est le mardi 21 septembre. Veuillez garder cela à l'esprit. C'est à peu près au moment où nous reviendrons. J'ai oublié la date exacte.

    Passons à la motion suivante, qui a été adoptée le 12 avril:

    C'est la troisième.

    Nous avons également la motion suivante, qui a été adoptée le 11 juin. Elle se lit, en partie, comme suit:

    C'est la motion de M. Waugh.

    Il y a aussi la question de Facebook et de la correspondance que nous avons eue depuis que nous avons demandé à M. Zuckerberg de comparaître devant le Comité. Je peux faire le point là‑dessus, tout comme M. Housefather puisqu'il a travaillé à ce dossier. Il y a cette question.

    Nous venons d'adopter la motion de Mme McPherson concernant l'accord de 2017 — l'accord entre Netflix et le ministère du Patrimoine canadien.

    Le dernier point concerne l'étude visant la création d'une entité indépendante pour le traitement des plaintes dans le sport, comme nous venons d'en parler.

    Avant de passer aux commentaires, je tiens à souligner deux facteurs, concernant le calendrier.

    Nous avons la motion contre le racisme envers les personnes asiatiques, qui prévoit la production d'un rapport « au plus tard 180 jours après l’adoption de cette motion », ce qui nous amène au 21 septembre. En ce qui concerne la question de la publication de livres éducatifs, une réunion est requise avant les vacances d'été.

    Je vais maintenant vous demander des commentaires.

    Oh, bien. Je vois que M. Champoux veut parler.

     Vous avez l'air content de céder la parole à quelqu'un, monsieur le président!

    J'ai des questions et des propositions qui pourraient être discutées.

    Ma première question concerne l'étude sur le racisme envers les personnes asiatiques. Je me souviens très bien du contexte dans lequel nous avons adopté la motion sur cette question. Évidemment, nous avons tous très à cœur de mener cette étude à bien, mais ne pensions pas, au moment où elle a été proposée, que le projet de loi C‑10 nous demanderait autant de temps.

    D'une part, je voudrais savoir ce qui arrivera si nous ne respectons pas l'échéance du 21 septembre. Comme nous ne siégerons vraisemblablement pas cet été et que nous ne savons pas vraiment ce qui arrivera cet automne, quelles pourraient être les conséquences d'un non-respect de cette échéance?

    En parallèle à cela, pouvons-nous prendre l'engagement de traiter cette étude en priorité dès le retour à la Chambre et demander un report de l'échéance, compte tenu des circonstances et du fait que l'étude du projet de loi C‑10 a duré plus longtemps?

    Ma deuxième question est en fait une proposition, qui concerne M. Rayes et ses attentes concernant les droits d'auteur. Les droits d'auteur sont un dossier qui me tient énormément à cœur aussi. Nous avions fait à M. Rayes et nous étions fait à nous-mêmes la promesse de traiter cette question, car il est urgent de s'en occuper.

    Quant à la question du harcèlement et des abus dans le sport de haut niveau, je propose que nous en commencions l'étude vendredi. Nous pourrions convoquer des fonctionnaires ainsi qu'un, deux ou trois représentants de fédérations sportives que nous aimerions entendre dans le cadre de cette étude. Lundi, nous pourrions faire l'étude promise à M. Rayes sur les droits d'auteur.

    Le Comité aurait ainsi une fin de session bien remplie, mais extrêmement efficace aussi.

    Je lance la proposition et les commentaires sont les bienvenus.

    Il reste aussi la question concernant l'échéance du 21 septembre que nous ne parviendrons vraisemblablement pas à respecter.

    Merci, monsieur Champoux.

    Avant de donner la parole à Mme McPherson, je tiens à préciser qu'il n'y a pas de punition en soi si nous ignorons une échéance. Il s'agit simplement de délais que nous nous imposons. Il n'y a pas de lourdes conséquences si nous ne les respectons pas. Cependant, vous devrez présenter une motion si vous voulez changer quelque chose dans ce cadre, en ce qui concerne les dates. Je comprends ce que vous dites.

    Madame McPherson, vous avez la parole.

    Merci, monsieur le président.

    Je viens de consulter le calendrier de la Chambre. Nous aurions une réunion en septembre avant la date limite, alors je voulais simplement préciser qu'il serait possible de tenir une réunion.

    Oui. Merci.

    C'est évidemment un sujet qui est très important pour moi, et je suis sûre qu'il est très important que nous l'examinions pour tous les membres de ce comité. Malheureusement, comme beaucoup l'ont dit, le travail relatif au projet de loi C‑10 a pris beaucoup plus de temps que prévu, et nous n'avons pas été en mesure de nous attaquer à nos autres travaux.

    La seule chose que je veux soulever, car je pense que c'est important, c'est la motion que M. Waugh a présentée concernant la visite du ministre ou des fonctionnaires au sujet des enfants qui ont été trouvés à Kamloops.

    Je dis cela parce que, bien sûr, c'est urgent, c'est opportun, et nous devons nous pencher là‑dessus. Je ne voudrais pas que le Comité laisse tomber cela non plus, même si je reconnais que nous avons devant nous trois réunions et que c'est tout ce qu'il nous reste ensemble.

    Oui, il nous reste trois réunions.

    À titre de précision, en septembre, nous n'avons pas de calendrier en tant que tel. Si nous maintenons le calendrier actuel, alors oui, Mme McPherson a raison de dire que nous n'aurons qu'une seule réunion, alors gardez cela à l'esprit. Il s'agit, bien sûr, de traiter du racisme envers les personnes asiatiques, et la date limite que nous nous sommes imposée est le 21 septembre.

    Madame Dabrusin, c'est à vous.

    Je pense que nous nous mettons peu à peu d'accord sur l'idée de commencer par l'étude de M. Waugh. Je ne vois pas d'accord complet, mais au moins je pense avoir entendu cela de la part de Mme McPherson également. Étant donné que c'est le Mois de l'histoire des Autochtones et que lundi, c'est la Journée des peuples autochtones, nous avons beaucoup de raisons de le faire, et je pense que c'est une question urgente qui préoccupe beaucoup de Canadiens.

    En ce qui concerne l'ordre des choses — puisque c'est ce dont il est question en ce moment —, je propose que nous commencions cette étude vendredi. Puis, lundi, si nous le voulons, nous pourrions passer à l'étude de M. Rayes sur le droit d'auteur, pour laquelle une réunion est nécessaire avant la fin de la session.

    Je reconnais que l'étude sur les sports est importante. La seule préoccupation, si j'ai bien entendu Mme Bessette, est qu'elle nécessite plus qu'une seule réunion. Cela nous donne un peu de temps pour établir une liste complète de témoins et un plan d'étude, si nous décidons de commencer par cela à notre retour en septembre.

    Voilà ce que je propose.

    Merci, madame Dabrusin.

    Vous proposez de commencer l'étude de M. Waugh ce vendredi, puis d'effectuer l'étude sur les droits d'auteur lundi, celle sur les publications.

    Très bien. Nous avons entendu vos propositions.

    Allez‑y, monsieur Champoux.

     La motion de M. Waugh est extrêmement importante, mais je me demande à quel point elle relève du Comité permanent du patrimoine canadien et non du Comité permanent des affaires autochtones et du Nord.

    Plusieurs dossiers sont traités par notre comité et d'autres en même temps, mais dans ce cas-ci, je me demande pourquoi cette question n'est pas plutôt traitée en priorité par le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord plutôt que par le Comité permanent du patrimoine canadien.

    Monsieur le président, puis‑je répondre à la question?

    Un instant, s'il vous plaît.

    Cette question s'adressait à M. Waugh. Je devrais probablement lui permettre d'exprimer son opinion, s'il le désire, faute de quoi je donnerai simplement la parole à Mme Dabrusin.

    Monsieur Waugh, pouvez-vous seulement tenir votre microphone près de votre bouche quand vous parlez?

    Oui. Je pense que cette étude tombe à point, monsieur le président. C'est la raison. Patrimoine canadien a versé 40 000 $ en subventions pour des systèmes de radar pénétrant le sol. D'autres groupes autochtones demandent s'ils pourraient recevoir la même subvention pour cet appareil, afin de trouver des corps au pays.

    Je sais que vous avez du mal à m'entendre, donc je n'en dirai pas plus. Le ministère du Patrimoine a versé 40 000 $ en subventions pour des radars, c'est la raison pour laquelle on en parle tant partout au pays.

    Très bien.

    Madame Dabrusin, vouliez-vous dire quelque chose là‑dessus?

    Je veux simplement réaffirmer ce que M. Waugh a déjà dit, c'est‑à‑dire que c'est la voie de la guérison et que ce projet a été financé par le ministère du Patrimoine, donc cela relève du comité du patrimoine.

    Je vous remercie tous deux de cette précision.

    Allez‑y, monsieur Rayes.

    Merci, monsieur le président.

    La proposition de Mme Dabrusin est très intéressante, et l'enjeu soulevé par M. Waugh, opportun et d'actualité. Comme le dit le proverbe, « il faut battre le fer pendant qu'il est chaud ». Je pense donc que nous devrions, comme le propose Mme Dabrusin, commencer dès vendredi à nous pencher sur cet enjeu. J'approuve aussi sa proposition de travailler lundi au dossier des droits d'auteur.

    Afin de donner suite à la demande de M. Champoux consistant à envoyer un message clair, étant donné la complexité du dossier, je pense que nous allons consacrer beaucoup de temps à l'étude qu'il demande, ce qui est tout à fait opportun, je tiens à le dire. Nous pourrions peut-être obtenir une motion unanime du Comité, ce qui démontrerait l'importance que nous accordons au dossier pour que, dès le retour à la Chambre, le Comité ait pu le préparer pendant l'été et fait ses démarches pour déposer un plan. Ainsi, tous les membres auront le temps d'envoyer leur liste de témoins provenant de différentes associations et d'experts sur le sujet et nous pourrions nous attaquer à ce travail dès le retour à la Chambre. Le sujet sera encore d'actualité, j'en suis certain, car il s'agit d'un gros dossier, dont nous devons nous occuper.

    Nous pourrions ainsi envoyer un message clair, étant donné l'importance du dossier. Comme nous n'avons pas assez de temps, nous pourrons commencer à nous y attaquer, mais le remettre à plus tard. J'aimerais mieux bien faire les choses au retour à la Chambre.

    Je vous donne la parole, monsieur Housefather.

    Merci, monsieur le président.

    Je crois aussi qu'il serait opportun de faire l'étude proposée par M. Waugh vendredi. Je pense que tout le monde au pays parle de ce qui s'est passé dans les pensionnats, et ce sera la Journée nationale des peuples autochtones lundi, donc ce serait un bon moment.

    Je voudrais aborder la question de M. Champoux, parce que, en tant qu'ancien athlète, je trouve ce dossier vraiment important. Nous pourrions peut-être inviter lundi des représentants de deux organisations nationales, dont le Comité olympique canadien, juste pour lancer l'étude afin que les Canadiens et Canadiennes puissent aborder la question et en discuter pendant l'été. À l'automne, nous pourrions reprendre l'étude de façon beaucoup plus approfondie.

    Ce dossier est très important. Je suis d'avis que nous pourrions en commencer l'étude lundi, mais je me rallierai à la décision du Comité.

    Merci.

    Je vois qu'il y a un certain nombre de choses qui commencent à s'accumuler. Il nous restera deux réunions après celle d'aujourd'hui.

    J'entends que nous devrions commencer par la motion sur le pensionnat de Kamloops vendredi, puis débattre de la motion sur la publication de livres éducatifs au Canada lundi.

    Est‑ce que quelqu'un s'oppose à ce plan? Personne. Il semble donc que nous pouvons en convenir pour cette fin de printemps.

    J'aimerais toutefois que vous me guidiez sur...

    Monsieur Louis, allez‑y.

    Sommes-nous limités? La motion de M. Waugh est importante. Avons-nous une échéance fixe si nous arrivons à avoir une bonne discussion? Devrons-nous nous arrêter après une seule séance? Devrons-nous nous limiter à cela ou n'est‑ce que le début de cette étude?

    Votre question est très pertinente. Voici ce que j'aimerais porter à l'attention du Comité.

    L'échéance dont vous parlez est une échéance sur le calendrier, fixée au 21 septembre. Nous ne connaissons pas encore le calendrier exact pour la reprise des travaux en septembre, la reprise des travaux de la Chambre, mais nous avons effectivement une échéance ferme de 180 jours.

    Voici ce que nous pourrions faire. Nous tiendrons notre première séance à ce sujet vendredi, et à la toute fin, nous pourrons discuter de l'orientation à prendre pour la suite. Je vous rappelle que c'est une échéance que nous nous sommes nous-mêmes imposée. Elle n'a rien de strict. Peut-être qu'à la fin de la séance, s'il nous faut adopter une motion pour la modifier, nous pourrons le faire.

    Est‑ce que tout le monde comprend bien? Je dis seulement que nous tiendrons notre première réunion sur cette étude vendredi, mais qu'à la fin de la réunion, nous pourrons décider ce que nous voulons faire à partir de là.

    Monsieur Champoux, je vous donne la parole.

     Monsieur le président, vous dites que nous allons commencer l'étude lors de cette première rencontre, qui a lieu vendredi, mais je ne suis pas sûr de comprendre de quelle étude vous parlez. La proposition dont nous discutions semblait être de commencer l'étude sur la motion de M. Waugh et d'examiner ensuite la motion de M. Rayes lundi.

    Actuellement, vous semblez parler de l'étude sur le racisme anti-asiatique. Pourriez-vous clarifier cela?

    Mon Dieu, effectivement. Vous avez raison. Je me demandais pourquoi tout le monde semblait si confus. J'ai confondu les deux études. Je m'excuse. Le délai de 180 jours civils se trouve dans la motion sur le racisme anti-asiatique.

    Ce qui est fantastique dans le fait de présider ce comité, c'est que vous êtes tellement plus intelligents que moi. Vous êtes les meilleurs. Je vous adore.

    Quoi qu'il en soit, nous devrions probablement tout de même prévoir du temps pour cela vendredi. Ainsi, nous tiendrions notre réunion complète, puis à la fin, nous prendrions une décision sur la suite des choses.

    Qu'en pensez-vous? Je vous remercie de votre patience.

    Lundi, nous pourrons enchaîner avec l'étude sur la publication de livres éducatifs au Canada et le droit d'auteur.

    Cela dit, voudriez-vous dès maintenant lancer la discussion sur notre priorité à la reprise des travaux?

    Voici la situation. À partir de la fin juin, ce type de format ne sera plus autorisé. Évidemment, il faudra faire quelque chose, mais quoi qu'il en soit, ce sera la fin de ce type de formule, donc la plupart de nos conversations pour organiser nos travaux de l'automne devront avoir lieu hors ligne, je présume.

    Nous pourrons communiquer par l'intermédiaire de notre greffière, Mme Belmore, pour décider comment nous voulons nous organiser en participant à l'établissement de la liste de témoins pour notre retour.

    Cependant, il y a plusieurs motions qui ont été déposées. Avez-vous des idées sur ce que nous devrions privilégier à notre retour, à l'automne? J'aimerais simplement dresser une liste générale de priorités.

    Je vois que M. Rayes lève la main.

     Monsieur le président, je pense que si vous le demandiez à l'ensemble des membres du Comité, ils répondraient de commencer par l'étude demandée par M. Champoux. Les greffiers, les analystes et le personnel auront amplement le temps de préparer un plan afin que nous puissions envoyer les listes de témoins que nous voudrions convoquer pour cette étude.

    C'est la proposition que nous souhaiterions faire pour envoyer un message clair quant à l'importance de ce dossier.

    Est‑ce que quelqu'un d'autre à des opinions sur le plan de l'automne? Il ne s'agit pas d'arrêter quoi que ce soit, mais nous pourrions dresser une liste de priorités. Je n'irai pas plus loin pour l'instant.

    Comme personne d'autre ne semble vouloir en discuter, nous conclurons sur cette observation de M. Rayes.

    Il nous reste deux réunions. Nous avons décidé de discuter de la motion de M. Waugh vendredi. Nous commencerons cette étude. Ensuite, le lundi suivant, nous tiendrons une réunion, comme on nous l'a demandé, sur la publication de livres éducatifs au Canada, et c'est là que se termineront les séances du printemps du Comité.

     Y a‑t‑il d'autres questions dont quelqu'un souhaite discuter?

    Je m'excuse. Mme Belmore vient de m'envoyer un petit rappel amical de vous demander vos listes de témoins. Nous avons besoin de vos idées pour dresser la liste des témoins de vendredi.

    Monsieur Waugh, vouliez-vous commencer? Je ne sais pas si vous avez réussi à lever la main virtuellement, mais je me dis que vous voulez peut-être nous en toucher quelques mots.

    Puis je vous redemander de tenir votre microphone près de votre bouche, s'il vous plaît?

    Oui. La motion propose que nous entendions des fonctionnaires. La deuxième personne à comparaître serait la cheffe autochtone de la région de Kamloops où se situe ce pensionnat. Nous pourrions vouloir entendre d'autres personnes pendant la deuxième heure, et c'est très bien, mais il faudrait consacrer la première aux fonctionnaires, parce que je pense qu'ils ont reçu beaucoup de demandes pour cela. Il faudrait ensuite entendre la cheffe de Kamloops.

    Nous pouvons vous envoyer l'information sur Kamloops. Nous aurons des noms et des numéros de téléphone à vous transmettre.

     Monsieur le président, il n'y a malheureusement pas d'interprétation.

    Je suis désolé. Je vais simplement reformuler ce que M. Waugh vient de dire, c'est‑à‑dire que nous devrions d'abord entendre les témoins mentionnés dans la motion. Ensuite, si vous voulez entendre d'autres témoins, vous devrez nous en aviser le plus vite possible.

    Monsieur Waugh, faites-moi un signe de la tête pour m'indiquer si ce sont bel et bien les seules personnes que vous souhaitez entendre pour l'instant?

    Il me dit que oui. Les personnes mentionnées dans la motion sont celles qu'il souhaite inviter à cette réunion.

    Allez‑y, madame Dabrusin.

    Pour ajouter à ce que M. Waugh vient de dire, certains témoins sont déjà mentionnés directement dans la motion. Si quelqu'un croit que nous devons entendre d'autres témoins, nous pourrions probablement soumettre des noms d'ici une certaine date plutôt que d'en discuter ici.

    Vous en avez probablement encore toute une liste, selon ce qu'on peut lire dans la motion de M. Waugh. Si pour une raison ou une autre, il n'est pas possible d'entendre certains des témoins de cette liste, il serait peut-être bon que nous ayons jusqu'à... Je ne sais pas. Je m'en remettrai à la greffière pour nous dire quelle serait la date limite raisonnable, comme nous n'avons que bien peu de temps. Nous pourrions lui fournir d'autres noms. Ce serait peut-être une façon de procéder.

    Monsieur Champoux, la parole est à vous.

    Si l'on ouvre la porte à l'ajout d'autres témoins pour combler le temps qu'il reste à la réunion prévue pour cette courte étude, je voudrais savoir comment cela va fonctionner.

     Il y a évidemment un ratio à respecter. Généralement, quand le Parti libéral et le Parti conservateur invitent quatre ou cinq témoins, le Bloc québécois et le NPD en ont seulement un à inviter. Il faudrait alors s'assurer de respecter quand même le fait que chacun des partis voudra convoquer des témoins.

    Oui, voici ce que je vais faire. Nous nous en tiendrons à la liste des témoins qui se trouve dans la motion elle-même, puis nous pourrons décider de ce que nous voulons faire ensuite à la fin de la réunion. Je voulais seulement m'assurer que tout le monde était d'accord pour procéder ainsi.

    L'autre liste de témoins dont je vous parlais est celle pour lundi, pour notre étude découlant de la motion de M. Rayes sur la publication de livres éducatifs. Nous devons établir une date limite, et ce serait normalement mercredi, soit dans deux jours. Cependant, je vous prierais tous de nous faire parvenir vos listes le plus vite possible pour la séance sur la publication de livres éducatifs au Canada, parce que nous devons tout organiser. Comme nous nous réunirons vendredi et lundi, c'est comme si nous devions convoquer des témoins pour deux séances en même temps cette semaine.

    Je n'en dirai pas plus sur les listes de témoins.

    Monsieur Rayes, c'est vous qui avez proposé la motion. Vouliez-vous vous prononcer sur les témoins potentiels? Voudriez-vous plutôt simplement nous envoyer une liste de noms très bientôt?

    Monsieur le président, il y a deux grandes organisations canadiennes. Je suis convaincu que, lorsque chaque parti vous aura envoyé sa liste, les deux principaux témoins apparaîtront plus d'une fois. S'il y en a un troisième, je me fierai à votre expertise et à celle du personnel qui vous accompagne pour compléter la liste. Si je compte comme il faut, puisque nous aurons une rencontre, nous entendrons trois groupes au maximum.

     Je vais demander à quelqu'un de mon bureau de vous envoyer les noms de ces deux grandes organisations, si cela n'est pas déjà fait. Nous pourrons même le faire d'ici la fin de la rencontre, si tout le monde s'entend, et ainsi vous faciliter la tâche.

    Très bien. Si nous avons besoin d'en discuter à la fin de la séance de vendredi, je nous réserverai quelques minutes pour cela également. J'ai des échéances fermes pour vendredi et lundi, et évidemment, pour mercredi. Honnêtement, si vous avez des noms de témoins en tête, veuillez nous les faire parvenir le plus vite possible, compte tenu du court préavis avec lequel nous devons composer.

    Avez-vous autre chose à ajouter?

    Pour ces deux séances, voulez-vous que nous reprenions la formule que nous utilisions avant l'étude du projet de loi C‑10, qui consistait à tenir une séance de deux heures, sans pause? Supposons qu'il y ait... En fait, peu importe le nombre de témoins que nous entendrons.

    Préféreriez-vous que nous siégions deux heures avec tous les témoins ou que nous séparions la séance en deux blocs d'une heure, pour entendre différents témoins?

    Monsieur Champoux.

    Je vais soumettre une simple réflexion, monsieur le président.

    J'ai l'impression que nous ferions preuve d'une certaine délicatesse si nous réservions aux gens directement impliqués dans le drame de Kamloops une période où ils seraient les seuls témoins. C'est simplement une réflexion qui me vient spontanément à l'esprit. Si nous invitions des témoins concernés moins directement par ce qui s'est passé à ce pensionnat, nous pourrions prévoir un temps de comparution séparé pour eux.

    Très bien. Je pense que nous nous en tiendrons aux témoins mentionnés dans la motion de M. Waugh pour l'instant. Je suis totalement d'accord avec vous.

    D'ici là, je prévoirai une séance complète de deux heures pour l'ensemble des témoins, puis nous verrons jusqu'où nous pouvons nous rendre ainsi.

    Y a‑t‑il d'autres questions que vous voudriez soulever?

    C'est parfait. Je vous remercie tous et toutes.

    Nous nous reverrons vendredi, à l'endroit et à l'heure habituels.

    La séance est levée.