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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 112
Le lundi 28 octobre 2024, 15 h 38 à 16 h 42
Huis clos
Présidence
Sukh Dhaliwal, président (Libéral)

• Anju Dhillon remplace Shafqat Ali (Libéral)
• Dan Muys remplace Greg McLean (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Philippe Antoine Gagnon, analyste
• Andrea Garland, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité prenne les dispositions d’accueil nécessaires pour le lundi 4 novembre 2024 avec le Haut-Commissaire des Nations Unies pour les réfugiés et que le Comité paie les dépenses d’accueil.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le vendredi 7 octobre 2022, le Comité reprend son étude de la réponse du gouvernement au dernier rapport du Comité spécial sur l'Afghanistan.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de lettre.

À 16 h 12, la réunion est suspendue.

À 16 h 22, la réunion reprend.

À 16 h 24, la réunion est suspendue.

À 16 h 24, la réunion reprend.

Il est convenu, — Que le projet de lettre, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le communiqué de presse, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que les lettres dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 17 heures le lundi 4 novembre 2024.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter à la lettre et au communiqué de presse les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence envoie la lettre au ministre.

IL EST ORDONNÉ, — Que le greffier, en consultation avec la présidence, publie la lettre avec les lettres dissidentes ou complémentaires et le communiqué de presse sur le site Web du Comité et pour distribution, dès que la lettre sera envoyée au ministre.

À 16 h 42, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Rémi Bourgault