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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 76
Le jeudi 5 octobre 2023, 16 h 38 à 17 h 31
Huis clos
Présidence
Sukh Dhaliwal, président (Libéral)

• Parm Bains remplace Arielle Kayabaga (Libéral)
• L’hon. Mona Fortier remplace Salma Zahid (Libéral)
• Robert Kitchen remplace Larry Maguire (Conservateur)
• L’hon. Michelle Rempel Garner remplace Larry Maguire (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Philippe Antoine Gagnon, analyste
• Andrea Garland, analyste
• Martin McCallum, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de la réunion informelle du Comité le mardi 17 octobre 2023 avec une délégation de la Chambre des communes du Royaume-Uni, un repas de travail soit fourni.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de la réunion informelle du Comité le mardi 17 octobre 2023 avec une délégation de la Chambre des communes du Royaume-Uni, le greffier du Comité soit autorisé à acheter un cadeau approprié à présenter à la délégation.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 1 février 2022, le Comité reprend son étude des arriérés et délais de traitement.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Keelan Buck