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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 78
Le mardi 24 octobre 2023, 15 h 35 à 17 h 43
Webdiffusion
Présidence
Sukh Dhaliwal, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Philippe Antoine Gagnon, analyste
• Andrea Garland, analyste
• Martin McCallum, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Jenny Kwan donne avis de la motion suivante :

Que, dans le contexte de l’étude du neuvième rapport de la vérificatrice générale du Canada au Parlement du Canada intitulé Le traitement des demandes de résidence permanente – Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada et conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité invite le ministre de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté à comparaître devant lui pendant une heure et invite des représentants d’Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada à comparaître devant lui par la suite pendant une heure, pour un total de deux heures.

• L’hon. Marc Miller, C.P., député, ministre de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté
Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration
• Christiane Fox, sous-ministre
• Louise Baird, sous-ministre adjointe principale, Politique stratégique
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité, le mardi 26 septembre 2023, le Comité tient une séance d’information sur les priorités et les objectifs pour le ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration.

Le ministre fait une déclaration et, avec Christiane Fox, répond aux questions.

À 16 h 37, la réunion est suspendue.

À 16 h 44, la réunion reprend.

Agence des services frontaliers du Canada
• Aaron McCrorie, vice-président, Renseignement et exécution de la loi
Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration
• Michèle Kingsley, sous-ministre adjointe, Migration économique, familiale et sociale
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le mercredi 7 juin 2023, le Comité reprend son étude du système d'exploitation ciblant certains étudiants internationaux.

Michèle Kingsley fait une déclaration et, avec Aaron McCrorie, répond aux questions.

Sur motion de Jenny Kwan, il est convenu, — Que, dans le contexte de l’étude du système d’exploitation ciblant certains étudiants internationaux, les membres du Comité soient invités à poser des questions au groupe de travail par écrit en soumettant ces questions au greffier du Comité et que toute réponse reçue soit distribuée au Comité.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 17 h 43, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Keelan Buck