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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration (CIMM)
44e législature, 1re session
Réunion 82
Le mardi 7 novembre 2023, 16 h 20 à 19 h 1
Webdiffusion
Présidence
Sukh Dhaliwal, président (Libéral)

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• Earl Dreeshen remplace Tom Kmiec (Conservateur)
• Richard Lehoux remplace Tom Kmiec (Conservateur)
• L’hon. Michelle Rempel Garner remplace Tom Kmiec (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Philippe Antoine Gagnon, analyste
• Andrea Garland, analyste
• Martin McCallum, analyste
Permis de travail fermés et travailleurs étrangers temporaires
• L’hon. Marc Miller, C.P., député, ministre de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté
Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration
• Christiane Fox, sous-ministre
• Jean-Marc Gionet, directeur général, Orientation du programme d’immigration
Ministère de l'Emploi et du Développement social
• Michael MacPhee, sous-ministre adjoint, Programme des travailleurs étrangers temporaires
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 26 septembre 2023, le Comité entreprend son étude des permis de travail fermés et travailleurs étrangers temporaires.

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

À 17 h 20, la réunion est suspendue.

À 17 h 24, la réunion reprend.

Christiane Fox, Jean-Marc Gionet et Michael MacPhee répondent aux questions.

À 18 h 11, la réunion est suspendue.

À 18 h 19, la réunion reprend.

Conditions dans lesquelles se trouvent les demandeurs d'asile
Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration
• Christiane Fox, sous-ministre
• Jason Hollmann, directeur général, Politique en matière d'asile
• Carol McQueen, directrice générale, Opérations stratégiques visant les personnes à protéger et l’octroi de l’asile
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le vendredi 28 octobre 2022, le Comité reprend son étude des conditions dans lesquelles se trouvent les demandeurs d'asile.

Christiane Fox fait une déclaration et répond aux questions.

À 19 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Keelan Buck