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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 84
Le jeudi 23 novembre 2023, 15 h 34 à 17 h 31
Webdiffusion
Présidence
Sukh Dhaliwal, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Philippe Antoine Gagnon, analyste
• Martin McCallum, analyste
Fondation des entreprises en recrutement de main-d'oeuvre agricole étrangère
• Fernando Borja Torres, directeur général
Réseau d'aide aux travailleuses et travailleurs migrants agricoles du Québec
• Denise Gagnon, vice-présidente, Conseil d'administration
• Michel Pilon, coordonnateur juridique
Sunterra Farms
• Mark Chambers, vice-président, Production canadienne du porc
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 26 septembre 2023, le Comité reprend son étude des permis de travail fermés et travailleurs étrangers temporaires.

Fernando Borja Torres, Denise Gagnon et Mark Chambers font des déclarations et, avec Michel Pilon, répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Alexis Brunelle-Duceppe donne avis de la motion suivante :

Que le Comité invite à comparaître dans les meilleurs délais le ministre de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté, ainsi que le ministre de la Sécurité publique, des Institutions démocratiques et des Affaires intergouvernementales, conjointement pour une durée de deux heures, afin de répondre aux questions du Comité concernant le trafic et la traite de personnes migrantes et les mesures que le gouvernement compte mettre en place pour mettre fin à ces activités illégales qui exploitent des personnes vulnérables et qui mettent en péril leur sécurité.

Fondation des entreprises en recrutement de main-d'oeuvre agricole étrangère
• Fernando Borja Torres, directeur général
Réseau d'aide aux travailleuses et travailleurs migrants agricoles du Québec
• Denise Gagnon, vice-présidente, Conseil d'administration
• Michel Pilon, coordonnateur juridique
Sunterra Farms
• Mark Chambers, vice-président, Production canadienne du porc
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 26 septembre 2023, le Comité reprend son étude des permis de travail fermés et travailleurs étrangers temporaires.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 16 h 38, la réunion est suspendue.

À 16 h 48, la réunion reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le vendredi 7 octobre 2022, le Comité reprend son étude de la réponse du gouvernement au dernier rapport du Comité spécial sur l'Afghanistan.

À 17 h 8, la réunion est suspendue.

À 17 h 18, la réunion reprend.

À 17 h 21, la réunion est suspendue.

À 17 h 23, la réunion reprend.

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Keelan Buck