Passer au contenu
;

CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 42
Le vendredi 18 novembre 2022, 13 h 2 à 15 h 12
Webdiffusion
Présidence
Salma Zahid, présidente (Libéral)

• Dane Lloyd remplace Tom Kmiec (Conservateur)
• Pierre Paul-Hus remplace Tom Kmiec (Conservateur)
• Sherry Romanado remplace Marie-France Lalonde (Libéral)
• Ya'ara Saks remplace Arielle Kayabaga (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Julie Béchard, analyste
• Philippe Antoine Gagnon, analyste
• Andrea Garland, analyste
• L’hon. Sean Fraser, C.P., député, ministre de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté
Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration
• Christiane Fox, sous-ministre
• Scott Harris, sous-ministre délégué
• Michèle Kingsley, sous-ministre adjointe, Opérations
• Jason Hollmann, directeur général par intérim, Politique en matière d'asile
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le vendredi 28 octobre 2022, le Comité reprend son étude des conditions dans lesquelles se trouvent les demandeurs d'asile.

Christiane Fox fait une déclaration et répond aux questions.

À 14 h 2, la réunion est suspendue.

À 14 h 7, la réunion reprend.

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

À 15 h 12, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Stephanie Bond