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INAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 111
Le lundi 3 juin 2024, 11 h 3 à 13 h 30
Webdiffusion
Présidence
Patrick Weiler (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Brittany Collier, analyste
• Caitlin Gropp, analyste
• L’hon. Patty Hajdu, C.P., députée, ministre des Services aux Autochtones
• L’hon. Sean Fraser, C.P., député, ministre du Logement, de l’Infrastructure et des Collectivités
Société canadienne d'hypothèques et de logement
• Nadine Leblanc, chef des finances par intérim et première vice-présidente, Politiques
Ministère des Services aux Autochtones
• Gina Wilson, sous-ministre
• Paula Hadden-Jokiel, sous-ministre adjointe
• Nelson Barbosa, directeur général, Opérations régionales
• Jennifer Mercer, directrice, Division de la santé enviornnmentale et publique
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 10 avril 2024, le Comité reprend son étude du Rapport 2, Le logement dans les collectivités des Premières Nations, 2024 Rapport 2 à 4 de la vérificatrice générale du Canada.

La ministre Hajdu et le ministre Fraser font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 12 h 11, la réunion est suspendue.

À 12 h 14, la réunion reprend.

• L’hon. Dominic LeBlanc, C.P., député, ministre de la Sécurité publique, des Institutions démocratiques et des Affaires intergouvernementales
Ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile
• Shawn Tupper, sous-ministre
• Christine Moran, sous-ministre adjointe, Secteur des affaires autochtones
Gendarmerie royale du Canada
• S.-comm. Bryan Larkin, Services de police spécialisés
• Comm. adj. Warren Brown, Services Autochtones et service de soutiens
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 10 avril 2024, le Comité reprend son étude du Rapport 3, Le Programme des services de police des Premières Nations et des Inuit, 2024 Rapport 2 à 4 de la vérificatrice générale du Canada.

Le ministre LeBlanc fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 13 h 8, la réunion est suspendue.

À 13 h 13, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 13 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Cédric Taquet