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INAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 110
Le mercredi 29 mai 2024, 16 h 32 à 19 h 51
Webdiffusion
Présidence
Patrick Weiler (Libéral)

• Alex Ruff remplace Bob Zimmer (Conservateur)
• Joanne Thompson remplace Marcus Powlowski (Libéral)
Chambre des communes
• Carine Grand-Jean, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Brittany Collier, analyste
• Caitlin Gropp, analyste
• L’hon. Gary Anandasangaree, C.P., député, ministre des Relations Couronne-Autochtones
• L’hon. Patty Hajdu, C.P., députée, ministre des Services aux Autochtones
• L’hon. Dan Vandal, C.P., député, ministre des Affaires du Nord
Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord
• Darlene Bess, dirigeante principale des finances, des résultats et de l'exécution
• Garima Dwivedi, sous-ministre adjointe, Résolution et Partenariats
• Valerie Gideon, sous-ministre
• Georgina Lloyd, sous-ministre adjointe, Affaires du Nord
• Martin Reiher, sous-ministre adjoint principal, Traités et gouvernement autochtone
• Bruno Steinke, directeur principal, Unité de la Consultation et de l'Accompagnement
Ministère des Services aux Autochtones
• Nelson Barbosa, directeur général, Opérations régionales
• Karen Campbell, directrice générale, Direction générale de l’éducation
• Julien Castonguay, directeur général, Politique stratégique, planification et information, Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits
• Keith Conn, sous-ministre adjoint, Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits
• Marc Geoffrion, directeur général et adjoint au dirigeant principal des finances, Plannification et gestion des ressources
• Catherine Lappe, sous-ministre adjointe, Réforme des services à l’enfance et à la famille
• Nathalie Nepton, directrice générale, Direction générale de la politique sociale et des programmes
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget principal des dépenses 2024-2025 : crédits 1, 5, 10 et L15 sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones et crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique, renvoyés au Comité le jeudi 29 février 2024.

La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique.

Le ministre Anandasangaree fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 h 32, la réunion est suspendue.

À 17 h 37, la réunion reprend.

La ministre Hajdu fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 18 h 7, la réunion est suspendue.

À 18 h 14, la réunion reprend.

Le ministre Vandal fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique.

Le crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique est adopté avec dissidence.

La présidence met en délibération les crédits 1, 5, 10 et L15 sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord.

Les crédits 1, 5, 10 et L15 sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord est adopté avec dissidence.

La présidence met en délibération les crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones.

Les crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport à la Chambre les crédits 1, 5, 10 et L15 sous la rubrique Ministère des Relations Couronne-Autochtones et des Affaires du Nord, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Services aux Autochtones et crédit 1 sous la rubrique Station canadienne de recherche dans l’Extrême-Arctique, moins les montants attribués dans les crédits provisoires.

À 18 h 44, la réunion est suspendue.

À 18 h 49, la réunion reprend.

Conseil de gestion financière des Premières Nations
• Harold Calla, président exécutif
Institut des infrastructures des Premières Nations
• Allan Claxton, président du Conseil de développement
Commission de la fiscalité des premières nations
• Derek Epp, chef
• Clarence T. (Manny) Jules, président
• David Paul, vice-président
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 10 avril 2024, le Comité reprend son étude des recettes fiscales des entreprises sur les territoires des Premières Nations.

À 18 h 52, la réunion est suspendue.

À 18 h 52, la réunion reprend.

Harold Calla, Allan Claxton, Clarence T. (Manny) Jules et Derek Epp font des déclarations et, avec David Paul, répondent aux questions.

À 18 h 55, la réunion est suspendue.

À 18 h 56, la réunion reprend.

À 18 h 57, la réunion est suspendue.

À 18 h 57, la réunion reprend.

À 19 h 51, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Cédric Taquet