CIMM Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
NPD
Le Comité reprend l'examen d'un projet de lettre.
À 17 h 8, la réunion est suspendue.
À 17 h 29, la réunion reprend.
Il est convenu, — Que le Comité suspende l’examen d’un projet de lettre faisant suite à son étude de la réponse du gouvernement au dernier rapport du Comité spécial sur l’Afghanistan jusqu’à ce qu’Affaires mondiales Canada ait fourni les documents demandés dans la motion du 5 mai 2024 et que le légiste et conseiller parlementaire les ait examinés.
Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.
Il est convenu, — Que, le lundi 3 juin 2024, le Comité entreprenne l’étude sur la transférabilité de la pension et accès au Fonds de prévoyance obligatoire (MPF), et retards dans le traitement de la résidence permanente et des visas pour les Hongkongais, conformément aux motions adoptées le 12 février et le 1er mai 2024; que les listes de témoins soient envoyées au greffier au plus tard le 30 mai; que le greffier invite les témoins pour le 3 juin 2024; et que le greffier invite les fonctionnaires à comparaître pendant deux heures.
À 17 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,