INAN Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
NPD
Il est convenu, — Que l’étude sur la souveraineté, la sécurité et la préparation aux urgences dans l’Arctique se poursuive le lundi 26 septembre 2022 et prenne fin le lundi 3 octobre 2022.
Il est convenu, — Que les membres soient invités à proposer des noms de témoins pour l’étude sur la souveraineté dans l’Arctique d’ici le mercredi 28 septembre 2022.
Il est convenu, — Que le Comité se penche sur l’ébauche du rapport sur l'étude de l'administration et accessibilité des peuples autochtones au programme des services de santé non assurés (SSNA) le jeudi 29 septembre 2022.
Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure se réunisse le jeudi 6 octobre 2022 et que les membres soumettent leurs projets d’étude à la greffière d’ici le lundi 3 octobre 2022.
Il est convenu, — Que la greffière du Comité soit autorisée à donner accès au cartable numérique aux bureaux des whips de chaque parti reconnu.
Il est convenu, — Que le Comité autorise la greffière à transmettre à Vance Badawey tous les documents du Comité et à lui donner accès au cartable numérique.
À 16 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,