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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN)
44e législature, 1re session
Réunion 20
Le lundi 30 mai 2022, 11 h 2 à 12 h 56
Webdiffusion
Présidence
Peter Schiefke, président (Libéral)

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• Niki Ashton remplace Taylor Bachrach (NPD)
• Stephen Ellis remplace Matt Jeneroux (Conservateur)
• Jennifer O'Connell remplace Annie Koutrakis (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Geneviève Gosselin, analyste
• Alexandre Lafrenière, analyste
Budget principal des dépenses 2022-2023 : crédit 1 sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1 sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1 sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc., crédit 1 sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Transports, crédit 1 sous la rubrique Office des transports du Canada, crédit 1 sous la rubrique VIA Rail Canada Inc.
• L’hon. Omar Alghabra, C.P., député, ministre des Transports
• L’hon. Dominic LeBlanc, C.P., député, ministre des Affaires intergouvernementales, de l’Infrastructure et des Collectivités
Ministère des Transports
• Michael Keenan, sous-ministre
• Craig Hutton, sous-ministre adjoint associé, Politiques
• Kevin Brosseau, sous-ministre adjoint, Sécurité et sûreté
• Stephanie Hébert, sous-ministre adjointe, Programmes
• Ryan Pilgrim, dirigeant principal des finances et sous-ministre adjoint, Services généraux
Bureau de l'infrastructure du Canada
• Kelly Gillis, sous-ministre, Infrastructure et Collectivités
• Alison O'Leary, sous-ministre adjointe principale, Programmes des collectivités et des infrastructures
• Glenn R. Campbell, sous-ministre adjoint, Investissement, partenariats et innovation
Conformément à l’article 81(4) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 5 mai 2022, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2022-2023 : crédit 1 sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien, crédit 1 sous la rubrique Autorité du Pont Windsor-Détroit, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Bureau de l'infrastructure du Canada, crédit 1 sous la rubrique Les Ponts Jacques-Cartier et Champlain Inc., crédit 1 sous la rubrique Marine Atlantique S.C.C., crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère des Transports, crédit 1 sous la rubrique Office des transports du Canada, crédit 1 sous la rubrique VIA Rail Canada Inc., renvoyés au Comité le mardi 1 mars 2022.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Administration canadienne de la sûreté du transport aérien.

Le ministre des Transports fait une déclaration et, avec Michael Keenan, Craig Hutton, Kevin Brosseau, Stephanie Hébert et Ryan Pilgrim, répond aux questions.

À 12 h 1, la réunion est suspendue.

À 12 h 7, la réunion reprend.

Le ministre des Affaires intergouvernementales, de l’Infrastructure et des Collectivités fait une déclaration et, avec Kelly Gillis, Alison O'Leary et Glenn R. Campbell, répond aux questions.

Travaux du Comité
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude des grands projets d'expansion de l'infrastructure portuaire au Canada, le budget proposé de 110 298,95 $, pour le voyage du Comité à St. John's (Terre-Neuve), Halifax (Nouvelle-Écosse), Montréal (Québec), la région d'Hamilton- Niagara (Ontario), Vancouver (Colombie-Britannique), Prince Rupert (Colombie-Britannique) et Seattle (Washington - États-Unis d'Amérique) à l’automne 2022, soit adopté.

À 12 h 40, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

À 12 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson