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TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 85
Le lundi 30 octobre 2023, 15 h 30 à 17 h 39
Télévisée
Présidence
Peter Schiefke, président (Libéral)

• Blaine Calkins remplace Leslyn Lewis (Conservateur)
• Sean Casey remplace Joyce Murray (Libéral)
• Eric Melillo remplace Chris Lewis (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Geneviève Gosselin, analyste
• Alexandre Lafrenière, analyste
À titre personnel
• Bruce Campbell, professeur associé, Faculté des changements environnementaux et urbains, York University
Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada
• Eric Harvey, avocat principal, Affaires réglementaires
Canadien Pacifique Kansas City
• Nathan Cato, vice-président adjoint, Affaires gouvernementales, Canada
Genesee & Wyoming Canada Inc.
• Rick McLellan, président
Ouranos
• Ursule Boyer-Villemaire, cheffe, Expertise en risques et adaptation climatiques
Association des chemins de fer du Canada
• Marc Brazeau, président-directeur général
Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 26 septembre 2023, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi sur les douanes, la Loi sur la sécurité ferroviaire, la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses, la Loi sur la sûreté du transport maritime, la Loi sur les transports au Canada et la Loi maritime du Canada et apportant une modification corrélative à une autre loi.

Eric Harvey, Nathan Cato et Marc Brazeau font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 30, la réunion est suspendue.

À 16 h 41, la réunion reprend.

Bruce Campbell, Rick McLellan et Ursule Boyer-Villemaire font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 39, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Carine Grand-Jean