FINA Réunion de comité

    Bonjour à tous.

    La séance est ouverte. Il s'agit de la 28^e séance du Comité permanent des finances. Je tiens à vous souhaiter un bon retour au Parlement, et je tiens en particulier à souhaiter la bienvenue aux nouveaux membres du comité. Comme vous allez être en mesure de le constater, notre comité fonctionne très bien et je suis convaincu que vous aimerez beaucoup travailler avec nous.

    J'aimerais maintenant mentionner aux membres que le sous-comité s'est bel et bien réuni hier et que nous avons passé en revue la liste des témoins pour les consultations prébudgétaires. J'ose espérer que la liste que vous avez en main comprend tous les noms suggérés par les partis. Vous devriez également avoir en main une copie de l'itinéraire pour notre premier voyage, qui se fera dans l'Ouest, ainsi que le calendrier des activités pour l'automne.

     Nous sommes ici aujourd'hui, essentiellement, pour nous assurer que la liste est complète et pour répondre aux questions que vous pourriez avoir au sujet de l'itinéraire.

     Nous allons commencer par M. Paillé.

    Monsieur le président, au nom du Bloc québécois, je voulais souhaiter la bienvenue à Mme Mendes et M. Szabo au Comité permanent des finances et dire que nous sommes très contents que M. Wallace soit resté à ce même comité; autrement, il m'aurait manqué.

    Nous nous sommes tous terriblement ennuyés de M. Wallace cet été. En fait, il m'a fait parvenir une vidéo de lui et si vous souhaitez la voir, je peux vous la montrer.

    Des voix: Oh, oh!

    Le président: Nous allons tout d'abord examiner la liste des participants choisis. Vous devriez tous avoir reçu la liste, je crois, et l'avoir examinée. Y aurait-il des ajouts?

    Monsieur Mulcair.

    Monsieur le président, je désire vous informer que le caucus du NPD de la Colombie-Britannique va me fournir prochainement le nom du député qui vous accompagnera en ce qui concerne la Colombie-Britannique. C'est notre habitude d'avoir des gens de la place. J'informerai donc Jean-François dès que j'aurai la confirmation du nom de cette personne.

    Ce sera probablement la même personne pour ce qui est de la Saskatchewan, et ce, afin de faciliter davantage les choses, mais j'attends une confirmation.

    Merci. Je crois...

    En ce qui nous concerne, on s'est divisé la tâche en deux: comme député de l'ouest du Québec, je vais aller dans l'Ouest et M. Carrier ira dans l'Est.

    Une voix: Ah, c'est une bonne idée!

    D'accord. Merci.

    Je comprends donc que la liste vous convient telle quelle. Merci.

    Est-ce que les nouveaux membres auraient des questions sur l'itinéraire? Si vous avez des questions au sujet de la logistique, vous pouvez les poser au greffier, Jean-François, ou encore à l'agente de la logistique, Kate Bourke.

    Je comprends qu'on va avoir une confirmation par rapport aux députés qui partent de Montréal et qui reviennent à Montréal et non à Ottawa. Ça, c'est encore le personnel.... D'accord.

    D'accord.

    Nous avons également discuté au comité...

    Monsieur le président, nous quittons bien Saskatoon jeudi? Nous avons bien dit par le dernier vol, n'est-ce pas? Ne devrions-nous pas prendre celui de 14 heures...?

    Il semble qu'il soit trop difficile de terminer les visites à temps pour pouvoir prendre le vol de 14 heures.

    Avez-vous quelque chose à dire à ce sujet?

    Selon la première journée, si on n'avait pas beaucoup de témoins à Saskatoon, peut-être qu'on pourrait faire une visite de site en après-midi. Par conséquent, on ferait seulement une visite le jeudi matin et on pourrait quitter plus tôt.

    Ça dépendra du nombre de témoins qu'on aura.

    Il ne reste que deux autres points...

     J'aimerais faire adopter la motion voulant que le comité paie les frais des repas de travail au cours de son séjour à Kamloops le 28 septembre 2010.

    Je vais la proposer si c'est nécessaire. Pourquoi en avez-vous besoin?

    Nous avions projeté de prendre le déjeuner avec les membres de la Première nation que nous visiterons.

    M. Wallace en fait la proposition. Est-elle adoptée?

    Des voix: D'accord.

    Le président: Merci.

    Nous pouvons discuter de deux autres points, que je vais mentionner au comité, aujourd'hui ou plus tard. Les consultations prébudgétaires sont notre priorité.

    Nous avons discuté du projet de loi C-470. Le rapport doit être déposé à la Chambre le 29 octobre. Le sous-comité a discuté de la possibilité de demander une prolongation en raison du très grand nombre de témoins que nous souhaitons entendre.

    Je crois que M. Pacetti à quelque chose à dire au sujet du parrain de cette motion.

    Monsieur Pacetti.

    Eh bien, j'ai parlé aux membres du comité et nous allons approuver la demande de prolongation.

    Le comité est-il d'accord pour demander une prolongation?

    Des voix: D'accord.

    Le président: Merci.

    L'autre sujet à discuter est le projet de loi S-3. Il s'agit de la loi mettant en oeuvre les conventions et les protocoles conclus entre le Canada et la Colombie, la Grèce et la Turquie en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'invasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu. Nous voulions simplement proposer aux membres — et je crois que le sous-comité a entériné l'idée — de consacrer environ deux séances à ce projet de loi à l'automne.

    Une voix: Au maximum.

    Le président: Deux séances au maximum.

    Le comité est-il d'accord pour que nous tenions deux séances sur ce sujet à l'automne?

    Monsieur Pacetti.

    Selon nous, il n'y a pas de questions en suspens. Nous préférerions une séance...

    Une séance?

    ... ou même la moitié d'une.

    Des voix: Oh, oh!

    M. Massimo Pacetti: ... si tous les partis peuvent prendre une décision, et je peux demander au secrétaire parlementaire de s'assurer que tous les partis sont d'accord.

    Je n'en vois pas l'intérêt. Ce projet de loi ne contient pas d'éléments controversés. Nous avions donné notre approbation, mais je préférerais qu'il n'y ait pas de séance s'il faut faire de l'obstructionnisme. Je préfère retirer mon appui même à une seule séance.

    D'accord. Nous allons donc prévoir une séance, une seule, sur ce projet de loi.

    Monsieur Menzies.

    On pourrait demander à quelqu'un de faire un exposé d'une heure si nous avons besoin de combler ce temps. Qu'en pensez-vous? Notre temps serait sans doute mieux utilisé de cette façon.

    D'accord. Merci. Tout ce que j'avais à faire approuver aujourd'hui l'a été.

    Monsieur Pacetti.

    Désolé, monsieur Wallace.

    Non, non, vous pouvez céder la parole à Massimo. Je veux revenir en arrière un peu.

    J'ai une petite question au sujet de la deuxième partie des consultations prébudgétaires... dans l'Est. Où allons-nous déjà?

    Nous passons deux jours à London, puis nous allons à Lebel-sur-Quévillon et à St. John's, Terre-Neuve.

    Nous avons des témoins à Montréal qui veulent comparaître.

    Monsieur Pacetti, le comité avait convenu de se rendre à Lebel-sur-Quévillon.

    Il serait plus simple pour ces témoins de venir à Ottawa.

    Je croyais que cela avait changé à un moment donné, parce que nous avions convenu d'aller à St. John's. C'est beau. Merci.

    D'accord.

    M. Wallace, puis M. Carrier.

    J'ai quelques questions, monsieur le président.

    Premièrement, devons-nous proposer une motion pour interdire le dépôt de motion, la vérification du quorum, etc. pendant le voyage?

    C'est une décision qu'il revient au comité de prendre. Je dois dire que cela me simplifierait beaucoup la vie comme président.

    Je propose cette motion dont j'ai oublié le nom. C'est une motion usuelle sur...

    Elle porte qu'il n'y aura pas de motion dilatoire présentée pendant les consultations prébudgétaires.

    Je la propose et j'aimerais que mon nom demeure sur la liste, car j'ai d'autres questions à poser.

    La motion est-elle adoptée?

    Des voix: D'accord.

    Merci.

    La deuxième question que j'ai pour vous porte sur le calendrier. Lorsque nous sommes à Ottawa, nous avons des séances tous les jours de la semaine, essentiellement, sauf le jeudi. Savez-vous quand elles auront lieu le lundi et le mardi? Conservons-nous la même plage horaire?

    Les séances du lundi et du mercredi auront lieu bien sûr de 15 h 30 à 17 h 30. Pour ce qui est du mardi, nous pouvons en discuter.

    Les séances du lundi auront donc lieu à l'heure habituelle.

    C'est exact.

    Je voulais vérifier parce que ce n'est pas ce qui est indiqué ici. Nous n'avons donc rien de confirmer pour mardi. C'est ce que nous savons pour l'instant. Si vous pouviez nous confirmer le tout, ce serait bien. Je siège à un autre comité le mardi et je dois avoir le temps de m'y rendre ou me faire remplacer.

    Ma question suivante, la troisième ou quatrième, concerne le nombre de témoins. Maintenant que nous avons approuvé la liste, je me demande si nous en avons trop ou juste assez pour les séances prévues. Avez-vous une idée?

    Le comité a convenu d'entendre un nombre maximal de 150 témoins et nous en avons 159. Nous avons ainsi une petite marge de manoeuvre, car il se pourrait bien que certains ne puissent pas, ou ne veuillent pas, comparaître.

    Très bien.

    Enfin, a-t-on pris une décision au sujet des visites de lieux? Est-ce que nous visiterons certains endroits à St. John's, Terre-Neuve? Le programme a-t-il été établi? Pourriez-vous nous faire suivre l'information? Les responsables d'un organisme ont fait une suggestion, que j'ai transmise, et ils aimeraient savoir si elle a été retenue.

    Nous sommes en train de dresser la liste des visites pour le voyage dans le centre et l'Est du pays. Si vous avez des suggestions, n'hésitez donc pas à nous les transmettre. M. Paillé a proposé un lieu à Lebel-sur-Quévillon.

    J'ai fait de même pour St. John's, Terre-Neuve.

    Merci beaucoup. C'est tout ce que je voulais savoir.

    Merci.

    Monsieur Carrier, s'il vous plaît.

    En juin, on a produit un rapport concernant les entreprises de prestation de services pour les travailleurs autonomes en informatique, principalement, qui a été déposé à la Chambre le 10 juin. Je veux savoir si on a eu une réponse du ministre en ce qui concerne ce rapport, parce qu'il comportait une recommandation pour le gouvernement.

    En effet, on demandait que le gouvernement examine la Loi de l'impôt sur le revenu afin de proposer des modifications législatives d'une manière qui permettrait de tenir compte des réalités du marché du travail moderne, particulièrement en ce qui concerne les petites entreprises d'informatique, afin d'assurer l'équité fiscale pour les propriétaires de petites entreprises.

    J'ai reçu copie d'une lettre adressée au ministre du Revenu national provenant de gens liés à l'informatique. Cette lettre demandait l'application de cette recommandation. Ces gens sont favorables à la recommandation de notre rapport et ils demandent au ministre de l'entériner ou d'aller de l'avant en ce qui concerne cette modification. La copie était adressée aux membres du comité, et c'est à ce titre que je l'ai reçue.

    Je voulais qu'on s'informe, au moins auprès du bureau du ministre du Revenu national, pour savoir si une suite sera donnée à notre rapport et à quel moment on aura des informations. Il s'agit du rapport qui avait été déposé. Ce serait bien qu'on ait au moins un...

    Le comité n'a pas encore reçu de réponse. Je vais demander à M. Menzies de répondre. Je pense que le comité attend une réponse à ce rapport d'ici le 18 octobre.

    Monsieur Menzies, avez-vous de l'information à ce sujet?

    C'est bien.

    J'allais dire que je peux bien sûr m'informer à ce sujet.

    Oui, vous allez vérifier.

    Très bien.

    Monsieur Szabo.

    Je ne serai pas du voyage la semaine prochaine. Je crois comprendre que je serai nommé membre à part entière de votre comité à l'aboutissement du processus. Si c'est possible, j'aimerais recevoir une copie des documents qui seront distribués la semaine prochaine, y compris les observations, si elles sont remises, à l'avance, car cela prend toujours un certain temps avant que l'information soit affichée sur le site Web. Je pourrai ainsi me tenir au courant des principaux exposés.

    Je pense que le comité serait d'accord pour remettre une copie des CD aux deux membres. Ils contiennent tous les mémoires que nous avons reçus jusqu'à maintenant.

    Monsieur Mulcair.

    Hier, on a travaillé à partir de deux listes différentes, en anglais et en français, alors les numéros changeaient. Or serait-ce possible d'avoir deux minutes juste pour valider une couple de choses? Elles y sont peut-être, et cela a échappé à mon attention parce que les numéros changeaient selon la liste. Aussi, je voulais juste vérifier une couple de nos suggestions d'hier.

    Ce qui est appelé en anglais Canadian Housing and Renewal Association, dans la version française, on l'appelle l'Association canadienne d'habitation et de rénovation urbaine. A-t-on inclus cela?

    Une voix: Quel numéro est-ce?

    M. Thomas Mulcair: Dans la version anglaise, c'était le numéro 131, l'un des premiers que j'avais donnés hier. Il est facile de comprendre comment il a pu nous avoir échappé: je l'avais donné à part. C'était le tout premier que j'avais donné.

    Une voix: Je vais l'ajouter.

    M. Thomas Mulcair: Vous allez l'ajouter? D'accord, parfait.

    Juste un instant. Est-ce qu'on peut laisser le numéro 94?

    Le numéro 94? Excuse-moi, je vais regarder.

    Je pensais que tu avais mis celui-là; alors on laisse le numéro 94.

    Oui, mais ce n'est pas la même chose. C'est autre chose. J'avais demandé le numéro 131, hier.

    C'est bien, alors pour nous, cela couvre tout. Merci.

    D'accord. Nous allons l'ajouter.

    Y a-t-il autre chose?

    Monsieur Menzies.

    Monsieur le président, j'aurais simplement une suggestion à faire lorsque vous serez dans la très belle ville de St. John's. Je ne sais pas encore si je pourrai être des vôtres, mais s'il est un endroit que vous devez visiter, c'est le pub YellowBelly, qu'on dit être le plus vieil édifice au Canada.

    Des voix: Oh, oh!

    M. Ted Menzies: Si vous avez le temps, je pense que ce serait un endroit très intéressant.

    Une voix: [Note de la rédaction: inaudible]

    Le président: Très bien. J'aimerais simplement...

    Une voix: Nous connaissons tous les bars en ville.

    Un peu de silence, s'il vous plaît.

    J'aimerais simplement rappeler aux membres...

    Une voix: Est-ce là une allusion à la chemise que porte M. Wallace?

    Des voix: Oh, oh!

    Le président: ... que nous ne sommes pas à huis clos.

    M. Mike Wallace: Oh, j'ai le ventre jaune, d'accord.

    C'est un très bel édifice historique à St. John's. Je vous encourage à y faire un saut.

    Merci de nous avoir fait cette suggestion. Nous verrons si nous pouvons nous y arrêter.

    Je tiens à vous remercier tous pour votre collaboration aujourd'hui. Je me ferai un plaisir de revoir ceux qui seront à Surrey dimanche soir, lundi matin.

    Merci.

    La séance est levée.