ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
La présidence présente le neuvième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit :
Votre Sous-Comité s’est réuni le lundi 23 septembre 2024 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire lesrecommandati ons suivantes :
- Que les réunions du mercredi 25 septembre 2024, du mercredi 2 octobre 2024 et du lundi 7 octobre 2024 et qu’une heure de la réunion du mercredi 9 octobre 2024 soient consacrées à l’étude des facteurs qui ont mené aux récents incendies dans le parc national Jasper.
- Que les membres du Comité présentent à la greffière, avant 16 heures le vendredi 27 septembre 2024, une liste de témoins à inviter pour l’étude sur les facteurs qui ont mené aux récents incendies dans le parc national Jasper.
- Que, nonobstant la motion adoptée le mardi 4 juin 2024, la réunion du lundi 21 octobre 2024 soit consacrée à la séance d’information sur l’Accélérateur net zéro.
- Qu’une heure de la réunion du mercredi 9 octobre 2024, que les réunions du mercredi 23 octobre 2024, du lundi 28 octobre 2024 et du mercredi 30 octobre et qu’une heure de la réunion du lundi 4 novembre 2024 soient consacrées à l’étude sur les impacts climatiques et environnementaux reliés au système financier canadien.
- Qu’une heure de la réunion du lundi 4 novembre 2024 soit consacrée à l’étude du rapport sur les profits et les efforts de réduction des émissions dans l’industrie gazière et pétrolière canadienne.
- Que la réunion du mercredi 6 novembre 2024 soit consacrée à l’étude du rapport sur le décret d’urgence pour la protection du caribou forestier en vertu de la Loi sur les espèces en péril.
- Que le commissaire à l’environnement et au développement durable et des fonctionnaires soient invités à donner,le lundi 18 novembre 2024, une séance d’information sur les rapports de l’automne 2024 du commissaire à l’environnement et au développement durable.
Il est convenu, - Que le neuvième rapport du Sous-comité soit adopté.
Du consentement unanime, il est convenu, — Que les fonctionnaires de Environnement et Changement climatique Canada restent dans la deuxième heure pour répondre aux questions concernant les facteurs qui ont mené aux récents incendies dans le parc national Jasper.
Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
Du consentement unanime, il est convenu, — Que la prochaine fois qu’Andrew Campbell rencontre ou communique avec les employés de l’Agence Parcs Canada à Jasper, il leur exprime la compassion du Comité pour ce qu’ils ont enduré au cours de la dernière année.
À 18 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,