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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 135
Le mercredi 27 novembre 2024, 16 h 30 à 18 h 31
Webdiffusion
Présidence
Francis Scarpaleggia, président (Libéral)

• Gerald Soroka remplace Michael Kram (Conservateur)
• Gerald Soroka remplace Gérard Deltell (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Alison Clegg, analyste
• Sarah Yakobowski, analyste
• L’hon. Steven Guilbeault, C.P., député, ministre de l’Environnement et du Changement climatique
Ministère de l'Environnement
• Vincent Ngan, sous-ministre adjoint, Direction générale des changements climatiques
• Megan Nichols, sous-ministre adjointe, Direction générale de la protection de l'environnement
• Derek Hermanutz, directeur général, Direction de l'analyse économique
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le vendredi 15 novembre 2024, le Comité tient une séance d’information sur les politiques de réduction des émissions du Canada.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 17 h 35, la réunion est suspendue.

À 17 h 37, la réunion reprend.

Ministère de l'Environnement
• Heather McCready, directrice générale, Affaires législatives et réglementaires
• Basile van Havre, directeur général, Service canadien de la faune
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le vendredi 15 novembre 2024, le Comité entreprend l'examen de l'objet du projet de loi C-73, Loi concernant la transparence et la responsabilité en rapport avec certains engagements du Canada dans le cadre de la Convention sur la diversité biologique.

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 18 h 14, la réunion est suspendue.

À 18 h 15, la réunion reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 18 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Natalie Jeanneault