ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Il est convenu, — Que le sixième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :
Votre Sous-comité s’est réuni le lundi 1er mai 2023 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :
- Que la réunion du jeudi 4 mai 2023 soit centrée sur l’examen du rapport concernant les subventions aux combustibles fossiles et que les membres du Comité soumettent leurs recommandations au plus tard le vendredi 5 mai 2023.
- Que la réunion du lundi 8 mai 2023 porte sur l’examen des recommandations du rapport concernant les subventions aux combustibles fossiles.
- Que les réunions du jeudi 11 mai 2023 et du lundi 15 mai 2023 soient consacrées à l’examen du rapport sur les technologies propres au Canada et que les membres du Comité soumettent leurs recommandations au plus tard le jeudi 11 mai 2023.
- Que la réunion du jeudi 18 mai 2023 soit consacrée à l’examen des recommandations du rapport concernant les technologies propres au Canada.
- Que des représentants du Bureau de la vérificatrice générale et du gouvernement soient invités à discuter des rapports d’audit de performance présentés en avril 2023.
- Que le ministre de l’Environnement et du Changement climatique et le Groupe consultatif pour la carboneutralité soient invités à discuter du plan de réduction des émissions pour 2030.
Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.
Il est convenu, — Que le Comité déclare la réunion publique.
À 16 h 11, la réunion est suspendue.
À 16 h 17, la réunion reprend en public.
Taylor Bachrach propose, — Que le contenu du rapport sur les subventions aux combustibles fossiles soit adopté et que le Comité procède à l’étude des recommandations.
Il s'élève un débat.
À 16 h 31, la réunion est suspendue.
À 16 h 36, la réunion reprend.
Le débat se poursuit.
À 17 h 8, la réunion est suspendue.
À 17 h 11, la réunion reprend.
Le débat se poursuit.
Monique Pauzé propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après le mot « intégralement », de ce qui suit : « au plus tard le lundi 8 mai 2023 à 13 heures ».
Il s'élève un débat.
L'amendement de Monique Pauzé est mis aux voix et adopté, par un vote par appel nominal :
POUR : Taylor Bachrach, Terry Duguid, Lloyd Longfield, Monique Pauzé, Leah Taylor Roy, Ryan Turnbull, Patrick Weiler — 7;
CONTRE : Gérard Deltell, Damien C. Kurek, Mike Lake, Greg McLean — 4.
Après débat, la motion, telle que modifiée, est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :
POUR : Taylor Bachrach, Terry Duguid, Lloyd Longfield, Monique Pauzé, Leah Taylor Roy, Ryan Turnbull, Patrick Weiler — 7;
CONTRE : Gérard Deltell, Damien C. Kurek, Mike Lake, Greg McLean — 4.
La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :
Que le contenu du rapport sur les subventions aux combustibles fossiles soit adopté intégralement au plus tard le lundi 8 mai 2023 à 13 heures et que le Comité procède à l’étude des recommandations.
À 17 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,