ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Il est convenu, — Que le budget proposé de 1 550 $, pour l'étude de séance d'information du commissaire à l'environnement et au développement durable, soit adopté.
Il est convenu, — Que le budget proposé de 1 375 $, pour l'étude de la revue du Plan de réduction des émissions pour 2030, soit adopté.
Il est convenu, — Que le budget proposé de 1 550 $, pour l'étude du Budget principal des dépenses 2022-2023 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement, soit adopté.
La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.
Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
Le crédit 1 sous la rubrique Ministère de l'Environnement, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.
La présidence met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.
Le crédit 5 sous la rubrique Ministère de l'Environnement, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.
La présidence met en délibération le crédit 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.
Le crédit 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.
La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation d'impact.
Le crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.
La présidence met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact.
Le crédit 5 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.
La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Agence Parcs Canada.
Le crédit 1 sous la rubrique Agence Parcs Canada, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.
La présidence met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada.
Le crédit 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.
La présidence met en délibération le crédit 10 sous la rubrique Agence Parcs Canada.
Le crédit 10 sous la rubrique Agence Parcs Canada, moins le montant attribué est adopté avec dissidence.
À 13 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,