Passer au contenu
;

ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 130
Le lundi 4 novembre 2024, 11 h 1 à 13 h 3
Webdiffusion
Présidence
Francis Scarpaleggia, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Alison Clegg, analyste
• Sarah Yakobowski, analyste
À titre personnel
• Hugues Chenet, professeur associé, IÉSEG School of Management
• Bryce C. Tingle, titulaire de la chaire N. Murray Edwards en droit des affaires, Faculté de droit, University of Calgary
Comptables professionnels agréés du Canada
• Rosemary McGuire, vice-présidente, Expérience des membres
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 31 octobre 2023, le Comité reprend son étude sur les impacts climatiques et environnementaux reliés au système financier canadien.

Hugues Chenet, Bryce C. Tingle et Rosemary McGuire font des déclarations et répondent aux questions.

Motion

Adam van Koeverden propose, — Que le Comité reprenne l’examen de la motion proposée le 28 octobre 2024 qui se lit comme suit :

Que ce comité entreprenne une étude préalable sur le projet de loi C-73, Loi concernant la transparence et la responsabilisation à l'égard de certains engagements que le Canada a pris en vertu de la Convention sur la diversité biologique. A cet effet, le Comité tient au minimum 5 réunions :

  1. Invite les responsables du ministre de l'Environnement et d'Environnement et Changement climatiqueCanada ;
  2. b. Que cette étude débute dans les 7 jours suivant l'adoption de cette motion.

et de l’amendement proposé par Monique Pauzé le lundi 28 octobre 2024 qui se lit comme suit :

Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « dans les 7 jours suivant l'adoption de cette motion », de ce qui suit : « à la suite de la conclusion des témoignages dans le cadre de l'étude sur les impacts environnementaux et climatiques reliés au système financier canadien. ».

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :

POUR : Shafqat Ali, Sophie Chatel, Laurel Collins, Lloyd Longfield, Monique Pauzé, Leah Taylor Roy, Adam van Koeverden — 7;

CONTRE : Gérard Deltell, Branden Leslie, Leslyn Lewis, Dan Mazier — 4.

Le débat se poursuit.

À 12 h 9, la réunion est suspendue.

À 12 h 14, la réunion reprend.

Le débat se poursuit.

À 12 h 19, la réunion est suspendue.

À 12 h 20, la réunion reprend.

Du consentement unanime, l'amendement est retiré.

Amendement

Leah Taylor Roy propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « dans les 7 jours », des mots « à la prochaine rencontre ».

Il s'élève un débat.

Sous-amendement

Laurel Collins propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction de ce qui suit : « , et que le calendrier des autres réunions de cette pré-étude soit déterminé lors de la prochaine réunion du Sous-comité. ».

Il s'élève un débat.

À 12 h 34, la réunion est suspendue.

À 12 h 42, la réunion reprend.

Le débat se poursuit.

À 12 h 44, la réunion est suspendue.

À 12 h 48, la réunion reprend.

Le débat se poursuit.

À 12 h 53, la réunion est suspendue.

À 12 h 55, la réunion reprend.

Le débat se poursuit.

Le sous-amendement de Laurel Collins est mis aux voix et adopté, par un vote par appel nominal :

POUR : Shafqat Ali, Sophie Chatel, Laurel Collins, Gérard Deltell, Branden Leslie, Leslyn Lewis, Lloyd Longfield, Dan Mazier, Monique Pauzé, Leah Taylor Roy, Adam van Koeverden — 11;

CONTRE : — 0.

Le Comité reprend l’examen de l'amendement proposée par Leah Taylor Roy.

Sous-amendement

Branden Leslie propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction de ce qui suit : « , mais aucune ne commencera avant que le Comité n'ait entendu le ministre Boissonnault concernant l'étude des facteurs qui ont mené aux récents incendies dans le parc national Jasper. ».

Il s'élève un débat.

À 13 h 03, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Natalie Jeanneault