HESA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
NPD
Il est convenu, — Que la date limite pour accepter les mémoires pour l’étude de la santé des femmes et des lignes directrices sur le dépistage du cancer du sein soit fixée au jeudi 19 septembre 2024.
Il est convenu, — Que le Comité consacre cinq réunions, tous les mardis, pour l’étude sur l’épidémie d'opioïdes et crise des drogues toxiques au Canada durant les cinq prochaines semaines.
Il est convenu, — Que le Comité tienne cinq réunions en relation avec le projet de loi C-368, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (produits de santé naturels).
Il est convenu, — Que le Comité accorde trois heures de réunion pour l’étude du projet de loi C-277, Loi prévoyant l’élaboration d’une stratégie nationale sur les lésions cérébrales.
Il est convenu, — Que la date limite allouée aux membres pour soumettre les listes des témoins en relation avec l’étude des projets de loi C-277, Loi prévoyant l’élaboration d’une stratégie nationale sur les lésions cérébrales et le projet de loi C-368, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (produits de santé naturels) soit fixée au mercredi 25 septembre 2024.
Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.
À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,