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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 98
Le jeudi 1 février 2024, 11 h 1 à 13 h 3
Télévisée
Présidence
Sean Casey, président (Libéral)

• Laila Goodridge remplace Todd Doherty (Conservateur)
• Gord Johns remplace Don Davies (NPD)
• Andréanne Larouche remplace Luc Thériault (Bloc Québécois)
• Jean Yip remplace Jenica Atwin (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Kelly Farrah, analyste
• Tu-Quynh Trinh, analyste
• L’hon. Ya'ara Saks, C.P., députée, ministre de la Santé mentale et des Dépendances
Instituts de recherche en santé du Canada
• Samuel Weiss, directeur scientifique, Institut des neurosciences, de la santé mentale et des toxicomanies
Ministère de la Santé
• Stephen Lucas, sous-ministre
• Eric Costen, sous-ministre délégué
• Jennifer Saxe, sous-ministre adjointe déléguée, Direction générale des substances contrôlées et du cannabis
Agence de la santé publique du Canada
• Dre Theresa Tam, administratrice en chef de la santé publique du Canada
• Nancy Hamzawi, première vice-présidente
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 8 novembre 2023, le Comité reprend son étude de l'épidémie d'opioïdes et de la crise des drogues toxiques au Canada.

La ministre fait une déclaration et répond aux questions.

Un rappel au Règlement est soulevé relativement à la recevabilité de l'utilisation d'accessoires en comité.

DÉCISION DE LA PRÉSIDENCE

La présidence déclare que l'utilisation d'accessoires en comité, tout comme à la Chambre, est irrecevable.

Sur quoi, Stephen Ellis en appelle de la décision de la présidence.

La question : « La décision de la présidence est-elle maintenue? » est mise aux voix et la décision est confirmée par un vote par appel nominal :

POUR : Jenica Atwin, Brendan Hanley, Majid Jowhari, Marcus Powlowski, Sonia Sidhu, Andréanne Larouche, Gord Johns - 7;

CONTRE : Stephen Ellis, Robert Kitchen, Laila Goodridge, Shuvaloy Majumdar - 4;

En conséquence, la décision de la présidence est confirmée.

À 12 h 6, la réunion est suspendue.

À 12 h 12, la réunion reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 13 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Sing