HESA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
La ministre fait une déclaration et répond aux questions.
Un rappel au Règlement est soulevé relativement à la recevabilité de l'utilisation d'accessoires en comité.
DÉCISION DE LA PRÉSIDENCE
La présidence déclare que l'utilisation d'accessoires en comité, tout comme à la Chambre, est irrecevable.
Sur quoi, Stephen Ellis en appelle de la décision de la présidence.
La question : « La décision de la présidence est-elle maintenue? » est mise aux voix et la décision est confirmée par un vote par appel nominal :
POUR : Jenica Atwin, Brendan Hanley, Majid Jowhari, Marcus Powlowski, Sonia Sidhu, Andréanne Larouche, Gord Johns - 7;
CONTRE : Stephen Ellis, Robert Kitchen, Laila Goodridge, Shuvaloy Majumdar - 4;
En conséquence, la décision de la présidence est confirmée.
À 12 h 6, la réunion est suspendue.
À 12 h 12, la réunion reprend.
L’interrogation des témoins se poursuit.
À 13 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,