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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 81
Le lundi 16 octobre 2023, 11 h 1 à 12 h 37
Huis clos
Présidence
Stephen Ellis, vice-président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Kelly Farrah, analyste
• Tu-Quynh Trinh, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 9 février 2022, le Comité reprend son étude de la surveillance des instruments médicaux (implants mammaires).

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de son étude de la santé des femmes, le Comité invite des fonctionnaires du ministère de la Santé à comparaître le lundi 6 novembre 2023.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude de la santé des femmes, les membres du Comité fassent parvenir à la greffière leur liste de témoins classés par ordre de priorité au plus tard le vendredi 27 octobre 2023.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 9 février 2022, le Comité reprend son étude de la surveillance des instruments médicaux (implants mammaires).

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 12 h 37, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Sing