Passer au contenu

HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 93
Le lundi 4 décembre 2023, 11 h 3 à 14 heures
Télévisée
Présidence
Sean Casey, président (Libéral)

• L’hon. Bardish Chagger remplace Marcus Powlowski (Libéral)
• Gérard Deltell remplace Robert Kitchen (Conservateur)
• Andy Fillmore remplace Jenica Atwin (Libéral)
• Darren Fisher remplace Jenica Atwin (Libéral)
• Matt Jeneroux remplace Robert Kitchen (Conservateur)
• Gord Johns remplace Don Davies (NPD)
• Wilson Miao remplace Brendan Hanley (Libéral)
• Rick Perkins remplace Shuvaloy Majumdar (Conservateur)
• Julie Vignola remplace Luc Thériault (Bloc Québécois)
Bibliothèque du Parlement
• Kelly Farrah, analyste
• Tu-Quynh Trinh, analyste
Instituts de recherche en santé du Canada
• Samuel Weiss, directeur scientifique, Institut des neurosciences, de la santé mentale et des toxicomanies
Ministère de la Santé
• Jennifer Saxe, sous-ministre adjointe déléguée, Direction générale des substances contrôlées et du cannabis
• Carol Anne Chénard, directrice générale par intérim, Bureau des substances contrôlées
• Kelly Robinson, directrice générale, Direction des produits de santé commercialisés
Ministère des Services aux Autochtones
• Jennifer Novak, directrice générale, Santé mentale, Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits
Ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile
• Marie-Hélène Lévesque, directrice générale, Direction de l'application de la loi
Agence de la santé publique du Canada
• Shannon Hurley, directrice générale associée, Centre de la santé mentale et du bien-être
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 8 novembre 2023, le Comité entreprend son étude de l'épidémie d'opioïdes et de la crise des drogues toxiques au Canada.

Jennifer Saxe fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

Motion

Brendan Hanley propose, — Que, dans le cadre de son étude de l'épidémie d'opioïdes et de la crise des drogues toxiques au Canada, le Comité invite la ministre de la Santé mentale et des Dépendances et ministre associée de la Santé pour une heure, et que la réunion ait lieu au plus tard le lundi 19 février 2024.

Il s'élève un débat.

Amendement

Stephen Ellis propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « lundi 19 février 2024 », des mots « lundi 15 janvier 2024 ».

Après débat, l'amendement de Stephen Ellis est mis aux voix et rejeté, par un vote par appel nominal :

POUR : Todd Doherty, Stephen Ellis, Matt Jeneroux, Shuvaloy Majumdar — 4;

CONTRE : Darren Fisher, Brendan Hanley, Gord Johns, Majid Jowhari, Marcus Powlowski, Sonia Sidhu, Luc Thériault — 7.

Le débat reprend sur la motion.

Amendement

Darren Fisher propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « lundi 19 février 2024 », des mots « vendredi 2 février 2024 ».

L'amendement de Darren Fisher est mis aux voix et adopté, par un vote à main levée : POUR : 11; CONTRE : 0.

La motion, telle que modifiée, est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 11; CONTRE : 0.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit:

Que, dans le cadre de son étude de l'épidémie d'opioïdes et de la crise des drogues toxiques au Canada, le Comité invite la ministre de la Santé mentale et des Dépendances et ministre associée de la Santé pour une heure, et que la réunion ait lieu au plus tard le vendredi 2 février 2024.

L’interrogation des témoins se poursuit.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude de l'épidémie d'opioïdes et de la crise des drogues toxiques au Canada, les membres du Comité soumettent à la greffière leurs listes complètes de témoins au plus tard le vendredi 15 décembre 2023 à 16 heures.

À 13 h 3, la réunion est suspendue.

À 13 h 7, la réunion reprend.

Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux
• Andrea Andrachuk, directrice générale
• Joëlle Paquette, directrice générale, Secteur des services de soutien en matière d'approvisionnement
Bureau du vérificateur général
• Andrew Hayes, sous-vérificateur général
• Susan Gomez, directrice principale
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 8 novembre 2023, le Comité entreprend son étude de l'accord d'achat anticipé de vaccins conclu par le gouvernement avec Medicago.

Andrea Andrachuk et Andrew Hayes font des déclarations et, avec Joëlle Paquette, répondent aux questions.

À 14 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Sing