HESA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à donner accès au cartable numérique aux bureaux des whips de chaque parti reconnu.
Il est convenu, — Que le Comité examine un rapport provisoire sur l’étude des travailleurs de la santé du Canada avant d’entreprendre son étude du projet de loi C-224, Loi concernant l’élaboration d’un cadre national sur la prévention et le traitement de cancers liés à la lutte contre les incendies.
Il est convenu, — Que, nonobstant la motion adoptée le mercredi 2 février 2022, le Comité reprenne uniquement au besoin son étude de la situation d’urgence à laquelle les Canadiens font face avec la pandémie de la COVID-19.
Il est convenu, — Que le Comité reprenne son étude de la situation d’urgence à laquelle les Canadiens font face avec la pandémie de la COVID-19 le mardi 18 octobre 2022, et que les membres soient demandés de fournir au greffier d’ici le mercredi 5 octobre 2022 le nom des témoins qu’ils proposent.
Il est convenu, — Que, en ce qui concerne l’étude par le Comité de la santé des enfants, la liste des témoins par réunion passe de six organismes ou particuliers à quatre.
Il est convenu, — Que le Comité reprenne son étude de la santé des enfants le jeudi 22 septembre 2022.
Il est convenu, — Que le Comité procède en priorité à l’étude du projet de loi C-31, Loi concernant des mesures d’allègement du coût de la vie relatives aux soins dentaires et au logement locatif, lorsque ce projet de loi aura été renvoyé au Comité.
À 11 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,