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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 84
Le mercredi 25 octobre 2023, 19 h 30 à 21 h 42
Télévisée
Présidence
Sean Casey, président (Libéral)

Chambre des communes
• Jean-François Pagé, greffier législatif
• Émilie Thivierge, greffière législative
 
Bibliothèque du Parlement
• Kelly Farrah, analyste
Agence de la santé publique du Canada
• Stephen Bent, vice-président, Direction générale de la politique stratégique
• Dr Donald Sheppard, vice-président, Direction générale des programmes sur les maladies infectieuses et de la vaccination
• David Creasey, directeur général, Direction générale de la politique stratégique
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 8 février 2023, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-293, Loi concernant la prévention et la préparation en matière de pandémie.

Le Comité poursuit son étude article par article du projet de loi.

Le Comité reprend l’étude article par article à l’article 3 du projet de loi.

Motion

Todd Doherty propose, — Que, compte tenu de la récente étude de l’Institute for Clinical Evaluative Sciences Western and Lawson Health Research Institute, qui révèle que la pénurie de logements peut avoir une incidence sur les habitudes de toxicomanie, le Comité reconnaît : a) qu’il y a une corrélation entre l’itinérance et la hausse des décès attribuables aux opioïdes, b) que les décès attribuables aux opioïdes ont doublé en Ontario sur quatre ans, mais qu’ils ont quasiment quadruplé parmi les itinérants au cours de la même période, c) que les itinérants représentaient une personne sur 14 décédées des suites d’une surdose aux opioïdes en 2017, mais une personne sur six en 2021; que le Comité demande au gouvernement de mettre l’accès aux logements à supervision minimale au coeur de sa stratégie de lutte contre l’épidémie d’opioïdes; que le Comité fasse rapport de la présente motion à la Chambre.

Il s'élève un débat.

Motion

Stephen Ellis propose, — Que la réunion soit suspendue.

La motion est mise aux voix et rejetée, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 7.

À 21 h 42, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Sing