HESA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Bloc Québécois
NPD
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
Il est convenu, — Que la date limite pour soumettre des mémoires relatifs à l'étude de Projet de loi C-368, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (produits de santé naturels) soit le mardi 19 novembre 2024.
Il est convenu, — Que les membres du Comité fassent parvenir à la greffière leurs projets d’amendements au projet de loi C-368, au plus tard à midi le mardi 19 novembre 2024.
Il est convenu, — Que la date limite allouée aux membres pour soumettre les listes des témoins en relation avec l’étude de l'épidémie d'opioïdes et crise des drogues toxiques au Canada soit fixée au vendredi 15 novembre 2024.
À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,