HESA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
NPD
Sur motion de Todd Doherty, il est convenu, — Qu’une heure supplémentaire soit allouée à l’étude du projet de loi C-368, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (produits de santé naturels), pour la comparution du parrain.
Sur motion de Peter Julian, il est convenu, — Qu’une heure supplémentaire soit allouée à l’étude du projet de loi C-277, Loi prévoyant l’élaboration d’une stratégie nationale sur les lésions cérébrales, pour la comparution du parrain.
À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,