HESA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Bloc Québécois
NPD
Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.
Il est convenu, — Que, dans le cadre de l'étude du projet de loi C-293, Loi concernant la prévention et la préparation en matière de pandémie, la date limite pour soumettre des amendements à la greffière du Comité soit le vendredi 20 octobre 2023 à 12 heures.
Il est convenu, — Que, dans le cadre de son étude du projet de loi C-293, Loi concernant la prévention et la préparation en matière de pandémie, le Comité invite des fonctionnaires du ministère de la Santé à comparaître le lundi 23 octobre 2023, pour l'étude article par article du projet de loi.
Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tienne une réunion au plus tard le lundi 30 octobre 2023 pour entendre des témoins sur les modifications du ministère de la Santé à la réglementation des produits de santé naturels, et que chaque parti représenté au sein du Comité soit invité à proposer le nom d’un témoin qui pourrait comparaître à la réunion.
Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude des modifications du ministère de la Santé à la réglementation des produits de santé naturels, chaque parti représenté au sein du Comité fournisse à la greffière, au plus tard le lundi 16 octobre 2023 à 16 heures, le nom d’un témoin à inviter à comparaître à la réunion du lundi 30 octobre 2023.
À 21 h 38, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,