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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 74
Le jeudi 15 juin 2023, 11 h 3 à 13 h 1
Huis clos
Présidence
Sean Casey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Kelly Farrah, analyste
• Tu-Quynh Trinh, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 9 février 2022, le Comité reprend son étude de la santé des enfants.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 11 h 46, la réunion est suspendue.

À 11 h 49, la réunion reprend.

Il est convenu, — Que, pendant l’examen du projet de rapport sur la santé des enfants, chaque parti reconnu dispose d’un porte-parole par paragraphe, dont le temps de parole ne pourra excéder deux minutes.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne l’étude article par article du projet de loi C-284, Loi prévoyant l’élaboration d’une stratégie nationale sur les soins oculaires, le mardi 20 juin 2023; que la marraine de ce projet de loi, la députée de Humber River—Black Creek, soit invitée à comparaître pendant ladite réunion.

Il est convenu, — Que les membres du Comité fassent parvenir au greffier leurs projets d’amendement au projet de loi C-284, Loi prévoyant l’élaboration d’une stratégie nationale sur les soins oculaires, au plus tard à 12 heures le vendredi 16 juin 2023.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 9 février 2022, le Comité reprend son étude de la santé des enfants.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Patrick Williams