HESA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.
À 11 h 46, la réunion est suspendue.
À 11 h 49, la réunion reprend.
Il est convenu, — Que, pendant l’examen du projet de rapport sur la santé des enfants, chaque parti reconnu dispose d’un porte-parole par paragraphe, dont le temps de parole ne pourra excéder deux minutes.
Il est convenu, — Que le Comité entreprenne l’étude article par article du projet de loi C-284, Loi prévoyant l’élaboration d’une stratégie nationale sur les soins oculaires, le mardi 20 juin 2023; que la marraine de ce projet de loi, la députée de Humber River—Black Creek, soit invitée à comparaître pendant ladite réunion.
Il est convenu, — Que les membres du Comité fassent parvenir au greffier leurs projets d’amendement au projet de loi C-284, Loi prévoyant l’élaboration d’une stratégie nationale sur les soins oculaires, au plus tard à 12 heures le vendredi 16 juin 2023.
Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.
À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,