HUMA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
La ministre Gould fait une déclaration et répond aux questions.
À 9 h 33, la réunion est suspendue.
À 9 h 36, la réunion reprend.
Il est convenu, — Que, selon la disponibilité des services de la Chambre des communes, la comparution devant le Comité, le mardi 14 février 2023, de la ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social, dans le cadre de l’étude de Objet du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022-2023 : crédits 1b et 5b sous la rubrique Ministère de l'Emploi et du Développement social et crédit 1b sous la rubrique Société canadienne d'hypothèques et de logement, se poursuive pendant 15 minutes afin d’intégrer un tour de questions dans le cadre de l’étude sur les normes de service pour le renouvellement des passeports.
À 9 h 44, la réunion est suspendue.
À 9 h 49, la réunion reprend.
La ministre Khera fait une déclaration et, avec Jean-François Tremblay, répond aux questions.
À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,