HUMA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 9 h 21, la réunion est suspendue.
À 9 h 26, la réunion reprend.
L’interrogation des témoins se poursuit.
À 9 h 51, la réunion est suspendue.
À 9 h 54, la réunion reprend.
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 10 h 33, la réunion est suspendue.
À 10 h 38, la réunion reprend à huis clos.
Il est convenu, — Que le Comité tienne deux autres réunions pour entendre des témoins au sujet du projet de loi C-35, soit
a) le 18 avril, pour entendre les témoins qui avaient été invités à comparaître à la réunion du 30 mars;
b) le 21 avril, pour entendre des témoins supplémentaires.
Que les amendements au projet de loi C-35 soient soumis au greffier au plus tard le 19 avril à 16 heures, et que l’étude article par article commence le 25 avril 2023.
Il est convenu, — Que le budget proposé de 11 250,00 $, pour l'étude du projet de loi C-35, Loi relative à l'apprentissage et à la garde des jeunes enfants au Canada, soit adopté.
À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,