HUMA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Le ministre fait une déclaration et, avec Sandra Hassan et Brian Leonard, répond aux questions.
À 9 h 51, la réunion est suspendue.
À 9 h 57, la réunion reprend à huis clos.
Il est convenu, — Qu'à compter du mardi 7 mars 2023, six réunions soient consacrées à l’étude du projet de loi C-35, Loi relative à l’apprentissage et à la garde des jeunes enfants au Canada, notamment un exposé technique donné par des fonctionnaires fédéraux concernés, une invitation à la ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social accompagnées des fonctionnaires fédéraux, des témoignages et l'étude article par article du projet de loi.
Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude du projet de loi C-35, Loi relative à l’apprentissage et à la garde des jeunes enfants au Canada, les membres du Comité soumettent leur liste de témoins en ordre de priorité à la greffière du Comité au plus tard le vendredi 24 février 2023.
À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,