Passer au contenu

HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

• Sylvie Bérubé remplace Louise Chabot (Bloc Québécois)
• Leah Gazan remplace Bonita Zarrillo (NPD)
• Ya'ara Saks remplace Soraya Martinez Ferrada (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Eleni Kachulis, analyste
• Vanessa Preston, analyste
Cardus
• Peter Jon Mitchell, directeur de programme, Famille
Ordre des éducatrices et des éducateurs de la petite enfance
• Beth Deazeley, registraire et chef de la direction
Commission de la santé et des services sociaux des Premières Nations du Québec et du Labrador
• Patrice Lacasse, gestionnaire, Services à la petite enfance
Pebble Lane Early Learning
• Jennifer Ratcliffe, directrice
Tiny Hoppers Early Learning Centre
• Maryam Harim, directrice
YMCA du Grand Toronto
• Sibel Cicek, directrice, Relations gouvernementales
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 1 février 2023, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-35, Loi relative à l'apprentissage et à la garde des jeunes enfants au Canada.

Peter Jon Mitchell, Beth Deazeley et Patrice Lacasse font des déclarations et répondent aux questions.

À 9 h 31, la réunion est suspendue.

À 9 h 34, la réunion reprend.

Jennifer Ratcliffe, Maryam Harim et Sibel Cicek font des déclarations et répondent aux questions.

À 10 h 18, la réunion est suspendue.

À 10 h 26, la réunion reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que les membres du Comité soumettent dès que possible au greffier leur liste revue de témoins pour l’étude sur la financiarisation du logement.

Il est convenu, — Que la date limite de présentation des candidatures pour l’édition 2023 de la Bourse de recherches de la flamme du centenaire soit prolongée du lundi 1er mai 2023 au mercredi 31 mai 2023 et que le matériel promotionnel soit modifié en conséquence et renvoyé au personnel du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité demande que tous les documents supplémentaires restants que la Société canadienne d’hypothèque et de logement doit soumettre dans le cadre de l’étude de la Stratégie nationale sur le logement soient transmis immédiatement; et que les analystes du Comité terminent la première ébauche du rapport avec tous les renseignements demandés et qu’ils ajoutent des notes indiquant les renseignements manquants s’il y a d’autres retards dans l’envoi des documents demandés.

Il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées envisage d’organiser une réunion pour discuter des futures activités du Comité en vue de la session d’automne 2023.

À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

David Chandonnet