Passer au contenu
;

SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 14
Le jeudi 24 mars 2022, 10 h 59 à 12 h 56
Webdiffusion
Présidence
L’hon. Jim Carr, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Lyne Casavant, analyste
• Chloé Forget, analyste
• Holly Porteous, analyste
Police provinciale de l'Ontario
• Thomas Carrique, Commissaire
• Chris Harkins, Sous-commissaire
• Carson Pardy, Surintendant de police en chef
Service de police d'Ottawa
• Steve Bell, chef intérimaire
• Patricia Ferguson, chef par intérim adjointe
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, et à la motion adoptée par le Comité le mardi 15 février 2022, le Comité reprend son étude de l'occupation d'Ottawa et la réponse du gouvernement fédéral aux blocages des convois.

Thomas Carrique et Steve Bell font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 6, la réunion est suspendue.

À 12 h 14, la réunion reprend à huis clos.

Conformément à l'ordre de renvoi du mardi 7 décembre 2021, le Comité reprend son étude du contrôle des armes à feu, du trafic illégal des armes et de l’augmentation des crimes commis par armes à feu par des personnes issues des gangs de rue.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que la motion adoptée par le Comité le mardi 14 décembre 2021, en lien avec l'étude du contrôle des armes à feu, du trafic illégal des armes et de l’augmentation des crimes commis par armes à feu par des personnes issues des gangs de rue, soit modifiée par substitution aux mots "rapport à déposer en Chambre au plus tard le jeudi 31 mars 2022" de ce qui suit : " rapport à déposer en Chambre au plus tard le vendredi 29 avril 2022".

À 12 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Wassim Bouanani