Passer au contenu
;

SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 86
Le mercredi 29 novembre 2023, 16 h 47 à 18 h 50
Webdiffusion
Présidence
Heath MacDonald, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Sabrina Charland, analyste
• Alexsandra Ferland, analyste
À titre personnel
• Tennille Chwalczuk
• Laura Murray
• Marcia Penner
Bureau de l’ombudsman fédéral des victimes d’actes criminels
• Benjamin Roebuck, ombudsman fédéral des victimes d’actes criminels
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 23 octobre 2023, le Comité reprend son étude des droits des victimes d’actes criminels, reclassement et transfèrement des délinquants fédéraux.

Benjamin Roebuck, Tennille Chwalczuk, Laura Murray et Marcia Penner font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Sur motion de Doug Shipley, il est convenu, — Que le Comité invite à comparaitre Tim Danson le lundi 4 décembre 2023 pour une heure.

À 18 h 50, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Simon Larouche