SECU Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
Garnett Genuis propose, — Que le Comité reprenne le débat sur le rapport du Sous-comité de la programmation et de la procédure et sur son amendement, étant entendu qu’une fois que le débat aura repris, Frank Caputo sera réputé avoir la parole.
Il s'élève un débat.
À 8 h 25, la réunion est suspendue.
À 8 h 29, la réunion reprend.
Le débat se poursuit.
À 9 h 6, la réunion est suspendue.
À 9 h 18, la réunion reprend.
Le débat se poursuit.
À 10 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,