CIMM Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Sur motion de Tom Kmiec, il est convenu, — Que Brad Redekopp soit élu premier vice-président du Comité.
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
À 16 h 15, conformément à l'article 115(5) du Règlement, la réunion est suspendue.
À 17 h 7, la réunion reprend.
Les témoins répondent aux questions.
IL EST ORDONNÉ, — Que, dans le cadre de l’étude sur les arriérés et les délais de traitement de demandes, l’on donne instruction à la présidente de rédiger un projet de proposition préliminaire sur les déplacements du Comité aux Émirats arabes unis et au Sénégal en janvier 2023. .
À 17 h 50, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,