Passer au contenu

ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 10
Le mardi 29 mars 2022, 11 heures à 13 h 18
Télévisée
Présidence
Francis Scarpaleggia, président (Libéral)

• Yvan Baker remplace Leah Taylor Roy (Libéral)
• Chris Lewis remplace Colin Carrie (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Alison Clegg, analyste
• Natacha Kramski, analyste
• Sarah Yakobowski, analyste
À titre personnel
• Normand Mousseau, directeur scientifique et professeur titulaire
• Éric Pineault, professeur et président du comité scientifique, Institut des sciences de l’environnement, Université du Québec à Montréal
Association canadienne des producteurs pétroliers
• Ben Brunnen, vice-président, Sables bitumineux, Politique fiscale et économique
• Shannon Joseph, vice-présidente, Relations gouvernementales et affaires autochtones
Chambre de commerce du Canada
• Mark Agnew, premier vice-président, Politiques et relations gouvernementales
Congrès du travail du Canada
• Larry Rousseau, vice-président exécutif
• Tara Peel, adjointe politique à la présidente
Association des explorateurs et producteurs du Canada
• Tristan Goodman, président-directeur général
Oil Change International
• Bronwen Tucker, cogestionnaire, Campagne publique de financement
Programme des Nations Unies pour l'environnement
• Mme Joy Aeree Kim, responsable de la politique fiscale
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 3 février 2022, le Comité entreprend son étude des subventions aux combustibles fossiles.

Normand Mousseau, Mark Agnew, Larry Rousseau, et Tristan Goodman font des déclarations et, avec Tara Peel, répondent aux questions.

À 12 h 5, la réunion est suspendue.

À 12 h 8, la réunion reprend.

Ben Brunnen, Bronwen Tucker, et Joy Aeree Kim font des déclarations et, avec Shannon Joseph, répondent aux questions.

À 13 h 3, la réunion est suspendue.

À 13 h 9, la réunion reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 3 février 2022, le Comité reprend son étude d'articles en plastique à usage unique.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Les impacts de l’interdiction de certains articles en plastique à usage unique sur l’industrie, la santé humaine et l'environnement au Canada ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles au greffier du Comité, au plus tard à 12 heures le jeudi 31 mars 2022.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, pour les études entamées par le Comité: a) la longueur maximale des mémoires soit de 10 pages, ce qui comprend les références, les annexes et la page titre; b) les mémoires soient écrits à interligne simple avec une police de caractère de 12 points en Calibri, soit en français ou en anglais; c) un seul mémoire par personne, organisation ou groupe de personnes soit accepté; d) la date limite pour soumettre un mémoire soit trois jours après la dernière date d’audience de témoins; e) la présidence soit autorisée à faire des exceptions à cette motion au besoin.

À 13 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Longpré