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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent de l'environnement et du développement durable (ENVI)
44e législature, 1re session
Réunion 16
Le jeudi 5 mai 2022, 11 h 44 à 13 h 2
Webdiffusion
Présidence
Francis Scarpaleggia, président (Libéral)

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• Bob Benzen remplace Kyle Seeback (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Alison Clegg, analyste
Budget principal des dépenses 2022-2023 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget principal des dépenses 2022-2023 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement, renvoyés au Comité le mardi 1er mars 2022.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport à la Chambre des crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d’évaluation d’impact, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement, moins les montants attribués dans les crédits provisoires.

Subventions aux combustibles fossiles
Ministère des Finances
• Miodrag Jovanovic, sous-ministre adjoint, Direction de la politique de l'impôt
• Oliver Rogerson, directeur, Ressources, environnement et projets spéciaux, Division de l'impôt des entreprises, Direction de la politique de l'impôt
Ministère des Ressources naturelles
• Nada Vrany, directrice générale, Direction des ressources pétrolières
Ministère de l'Environnement
• Hilary Geller, sous-ministre adjointe, Direction générale de la politique stratégique
• Saba Khwaja, directrice exécutive, Analyse actuelle
• Joyce Yuan, conseillère économique principale, Analyse actuelle
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 3 février 2022, le Comité reprend son étude des subventions aux combustibles fossiles.

Les témoins répondent aux questions.

Sur motion de Terry Duguid, il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Longpré