Passer au contenu

ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 4
Le mardi 8 février 2022, 11 h 7 à 13 h 2
Huis clos
Présidence
Francis Scarpaleggia, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Alison Clegg, analyste
• Natacha Kramski, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 3 février 2022, le Comité entreprend son étude d'articles en plastique à usage unique.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 12 h 49, la réunion est suspendue.

À 12 h 50, la réunion reprend.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 3 775 $, pour l'étude de la gouvernance des déchets nucléaires au Canada, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 525 $, pour l'étude d'articles en plastique à usage unique, soit adopté.

Il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Longpré