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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 63
Le lundi 8 mai 2023, 11 h 2 à 12 h 36
Huis clos
Présidence
Francis Scarpaleggia, président (Libéral)

Chambre des communes
• Nancy Vohl, greffière à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Alison Clegg, analyste
• Sarah Yakobowski, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 3 février 2022, le Comité reprend son étude des subventions aux combustibles fossiles.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le corps du rapport soit adopté dans sa version modifiée et de distribuer aux membres la version du rapport, telle qu'adoptée, avec pour seul but d'examiner quelques modifications grammaticales et éditoriales, dans la mesure où les modifications en question n’ont pas de répercussions sur le contenu du rapport.

À 12 h 36, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Natalie Jeanneault