ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude des eaux douces, le budget proposé de 234 236,28 $, pour le voyage du Comité à Montréal (Québec), Hamilton (Ontario), Burlington (Ontario), Toronto (Ontario), Winnipeg (Manitoba), Vancouver (Colombie-Britannique), Fort McMurray (Alberta) et Fort Chipewyan (Alberta) à l'automne 2023, soit adopté.
Il est convenu, — Que le Comité déclare la réunion publique.
À 16 h 56, la réunion est suspendue.
À 17 h 4, la réunion reprend en public.
Monique Pauzé propose, — Que la greffière du Comité publie sur le site du web de la Chambre des Communes, sous la rubrique du Comité permanent de l’Environnement et du développement durable, l’ensemble des correspondances, notes d’informations et mémoires reçus par le Comité de la part des témoins invités dans le cadre de l'étude de fuite toxique de bassins de décantation et que ces documents soient rendus disponibles, au fur et à mesure de leur traduction.
Du consentement unanime, après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.
À 17 h 30, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,