HESA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Conservateur
Bloc Québécois
Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.
Sur motion de Stephen Ellis, il est convenu, — Que le budget proposé de 13 250 $, pour l'étude du projet de loi C-277, Loi prévoyant l’élaboration d’une stratégie nationale sur les lésions cérébrales, soit adopté.
Sur motion de Stephen Ellis, il est convenu, — Que le budget proposé de 20 000 $, pour l'étude du projet de loi C-368, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (produits de santé naturels), soit adopté.
À 17 h 15, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,