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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 139
Le mardi 19 novembre 2024, 11 h 6 à 13 h 11
Webdiffusion
Présidence
Sean Casey, président (Libéral)

Chambre des communes
• Patrick Williams, greffier à la procédure
 
Bibliothèque du Parlement
• Kelly Farrah, analyste
• Tu-Quynh Trinh, analyste
Coalition québécoise pour le contrôle du tabac
• Flory Doucas, codirectrice et porte-parole
Institut pour la sécurité des médicaments aux patients du Canada
• Carolyn Hoffman, directrice générale
• Sylvia Hyland, vice-présidente, Opérations et protection de la vie privée
Médecins pour un Canada sans fumée
• Cynthia Callard, directrice exécutive
Traditional Chinese Medicine Association of Canada
• Pierre Chen, praticien agréé en médecine chinoise traditionnelle et acupuncteur agréé
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 29 mai 2024, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-368, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (produits de santé naturels).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

Motion

Yasir Naqvi propose, — Que, à la suite du dépôt du Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice financier 2024-2025, le Comité invite le ministre de la Santé et la ministre de la Santé mentale et des Dépendances à témoigner sur le Budget supplémentaire des dépenses (B) lors de la première réunion suivant l'adoption de la présente motion.

Il s'élève un débat.

Amendement

Sonia Sidhu propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots « de la présente motion », de ce qui suit : « Et que le Comité invite des témoins, y compris, mais sans s'y limiter, Jeunesse, J'écoute, Brain Canada Fondation, et U15 Canada, à témoigner sur le Budget supplémentaire des dépenses (B) au plus tard à la fin de la période de subside actuelle. ».

Il s'élève un débat.

Motion

Laila Goodridge propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 2.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 12 h 30, la réunion est suspendue.

À 12 h 31, la réunion reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

Motion

Stephen Ellis propose, — Que l'Institut pour la sécurité des médicaments aux patients du Canada fournisse la liste des 700 réactions indésirables, les dates de incidents, les produits et les résultats au comité permanent de la santé dans un délai de 30 jours.

Il s'élève un débat.

Motion

Marcus Powlowski propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.

La question : « Que le débat soit ajourné maintenant » est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal :

POUR : Brendan Hanley, Lisa Hepfner, Peter Julian, Yasir Naqvi, Marcus Powlowski, Sonia Sidhu — 6;

CONTRE : Todd Doherty, Stephen Ellis, Laila Goodridge, Rob Moore, Luc Thériault — 5.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 13 h 11, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Catherine Ngando Edimo