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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 58
Le jeudi 23 mars 2023, 11 heures à 12 h 59
Télévisée
Présidence
Sean Casey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Sarah Dodsworth, analyste
• Kelly Farrah, analyste
• L’hon. Carolyn Bennett, C.P., députée, ministre de la Santé mentale et des Dépendances et ministre associée de la Santé
• L’hon. Jean-Yves Duclos, C.P., député, ministre de la Santé
Agence canadienne d'inspection des aliments
• Sylvie Lapointe, vice-présidente, Politiques et programmes
Instituts de recherche en santé du Canada
• Dr Michael J. Strong, président
Ministère de la Santé
• Stephen Lucas, sous-ministre
• Jocelyne Voisin, sous-ministre adjointe, Direction générale des politiques stratégiques
• Dre Supriya Sharma, conseillère médicale en chef et conseillère médicale principale, Direction générale des produits de santé des aliments
• Eric Bélair, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale de la politique stratégique
• Shannon Nix, sous-ministre adjointe déléguée, Direction générale des substances contrôlées et du cannabis
Agence de la santé publique du Canada
• Heather Jeffrey, présidente
• Dr Howard Njoo, sous-administrateur en chef de la santé publique
• Candice St-Aubin, vice-présidente, Direction générale de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude de l'objet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2022-2023 : crédit 1c sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1c et 10c sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédits 1c et 5c sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Ministère de la Santé.

• L’hon. Carolyn Bennett, C.P., députée, ministre de la Santé mentale et des Dépendances et ministre associée de la Santé
• L’hon. Jean-Yves Duclos, C.P., député, ministre de la Santé
Agence canadienne d'inspection des aliments
• Sylvie Lapointe, vice-présidente, Politiques et programmes
Instituts de recherche en santé du Canada
• Dr Michael J. Strong, président
Ministère de la Santé
• Stephen Lucas, sous-ministre
• Jocelyne Voisin, sous-ministre adjointe, Direction générale des politiques stratégiques
• Dre Supriya Sharma, conseillère médicale en chef et conseillère médicale principale, Direction générale des produits de santé des aliments
• Eric Bélair, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale de la politique stratégique
• Shannon Nix, sous-ministre adjointe déléguée, Direction générale des substances contrôlées et du cannabis
Agence de la santé publique du Canada
• Heather Jeffrey, présidente
• Dr Howard Njoo, sous-administrateur en chef de la santé publique
• Candice St-Aubin, vice-présidente, Direction générale de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques
Conformément à l’article 81(4) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 7 mars 2023, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses de 2023-2024 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédit 1 sous la rubrique Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés, crédits 1 et 5 sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada et crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de la Santé, renvoyés au Comité le mercredi 15 février 2023.

• L’hon. Carolyn Bennett, C.P., députée, ministre de la Santé mentale et des Dépendances et ministre associée de la Santé
• L’hon. Jean-Yves Duclos, C.P., député, ministre de la Santé
Agence canadienne d'inspection des aliments
• Sylvie Lapointe, vice-présidente, Politiques et programmes
Conformément à l'article 81(7) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 7 mars 2023, le Comité entreprend l'examen du Plan ministériel 2023-2024 de l'Agence canadienne d'inspection des aliments, renvoyé au Comité le jeudi 9 mars 2023.

• L’hon. Carolyn Bennett, C.P., députée, ministre de la Santé mentale et des Dépendances et ministre associée de la Santé
• L’hon. Jean-Yves Duclos, C.P., député, ministre de la Santé
Instituts de recherche en santé du Canada
• Dr Michael J. Strong, président
Conformément à l'article 81(7) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 7 mars 2023, le Comité entreprend l'examen du Plan ministériel 2023-2024 des Instituts de recherche en santé du Canada, renvoyé au Comité le jeudi 9 mars 2023.

• L’hon. Carolyn Bennett, C.P., députée, ministre de la Santé mentale et des Dépendances et ministre associée de la Santé
• L’hon. Jean-Yves Duclos, C.P., député, ministre de la Santé
Ministère de la Santé
• Stephen Lucas, sous-ministre
• Jocelyne Voisin, sous-ministre adjointe, Direction générale des politiques stratégiques
• Dre Supriya Sharma, conseillère médicale en chef et conseillère médicale principale, Direction générale des produits de santé des aliments
• Eric Bélair, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale de la politique stratégique
• Shannon Nix, sous-ministre adjointe déléguée, Direction générale des substances contrôlées et du cannabis
Conformément à l'article 81(7) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 7 mars 2023, le Comité entreprend l'examen du Plan ministériel 2023-2024 du ministère de la Santé, renvoyé au Comité le jeudi 9 mars 2023.

• L’hon. Carolyn Bennett, C.P., députée, ministre de la Santé mentale et des Dépendances et ministre associée de la Santé
• L’hon. Jean-Yves Duclos, C.P., député, ministre de la Santé
Agence de la santé publique du Canada
• Heather Jeffrey, présidente
• Dr Howard Njoo, sous-administrateur en chef de la santé publique
• Candice St-Aubin, vice-présidente, Direction générale de la promotion de la santé et de la prévention des maladies chroniques
Conformément à l'article 81(7) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 7 mars 2023, le Comité entreprend l'examen du Plan ministériel 2023-2024 de l'Agence de la santé publique du Canada, renvoyé au Comité le jeudi 9 mars 2023.

La présidence met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments.

Le ministre de la Santé fait une déclaration et, avec Supriya Sharma, Stephen Lucas et Howard Njoo, répond aux questions.

À 11 h 56, la réunion est suspendue.

À 12 heures, la réunion reprend.

La ministre de la Santé mentale et des Dépendances et ministre associée de la Santé fait une déclaration et, avec Heather Jeffrey, Stephen Lucas et Eric Bélair, répond aux questions.

Du consentement unanime, la présidence met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada, les crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de la Santé, le crédit 1 sous la rubrique Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés et les crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada.

Les crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada, les crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de la Santé, le crédit 1 sous la rubrique Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés et les crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, moins les montants attribués dans les crédits provisoires, sont adoptés avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence fasse rapport à la Chambre des crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, des crédits 1 et 5 sous la rubrique Instituts de recherche en santé du Canada, des crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Ministère de la Santé, du crédit 1 sous la rubrique Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés et des crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, moins les montants attribués dans les crédits provisoires.

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Patrick Williams