HESA Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.
À 12 h 6, la réunion est suspendue.
À 12 h 12, la réunion reprend à huis clos.
Il est convenu, — Que, nonobstant la pratique usuelle du Comité en ce qui a trait à l’accès aux documents, Ziad Aboultaif soit ajouté à la liste de distribution du Comité et que l’accès aux cartables numériques du Comité lui soit accordé jusqu’à un changement à la liste des membres rende cette mesure inutile.
Il est convenu, — Que, dans le cadre de l’étude sur le projet de loi C-293, Loi concernant la prévention et la préparation en matière de pandémie, les membres présentent leur liste de témoins proposés au greffier au plus tard le vendredi 28 avril 2023.
IL EST ORDONNÉ, — Que les analystes produisent un plan de travail relatif à l’étude sur le projet de loi C-293, Loi concernant la prévention et la préparation en matière de pandémie.
À 13 h 5, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,