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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 69
Le jeudi 18 mai 2023, 11 h 3 à 12 h 40
Huis clos
Présidence
Sean Casey, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Kelly Farrah, analyste
• Tu-Quynh Trinh, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 97.1 du Règlement, le Comité demande une prolongation de trente (30) jours de séance pour l’étude du projet de loi C-293, Loi concernant la prévention et la préparation en matière de pandémie, renvoyé au Comité le mercredi 8 février 2023, et que la présidence présente la demande à la Chambre.

Il est convenu, — Que, en ce qui concerne les études en cours du Comité, la priorité soit accordée à l’examen d’un projet de rapport sur la santé des enfants, puis à la présentation des instructions pour la rédaction d’un rapport sur la surveillance des instruments médicaux (implants mammaires) et, ensuite, à la comparution de panels de témoins dans le cadre de l’étude du projet de loi C-293, Loi concernant la prévention et la préparation en matière de pandémie; que le président reçoive la consigne de ne pas convoquer de réunion le jeudi 22 juin 2023.

Il est convenu, — Que, en ce qui concerne l’étude sur le Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés, le greffier reçoive pour instruction de publier sur le site Web du Comité les documents reçus conformément à l’ordre adopté le jeudi 4 mai 2023.

Il est convenu, — Que, en ce qui concerne l’étude sur le Conseil d’examen du prix des médicaments brevetés, le délai de dépôt des mémoires soit fixé à deux semaines après la publication sur le site Web du Comité des documents reçus conformément à l’ordre adopté le jeudi 4 mai 2023.

À 12 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Patrick Williams