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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 89
Le lundi 20 novembre 2023, 11 h 3 à 12 h 57
Huis clos
Présidence
Sean Casey, président (Libéral)

• Andréanne Larouche (Bloc Québécois)
• Anna Roberts (Conservateur)
• Karen Vecchio (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Kelly Farrah, analyste
• Tu-Quynh Trinh, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 500,00 $, pour la réunion demandée conformément à l'article 106(4) du Règlement pour discuter d’une demande d’étudier un contrat de l’Agence de santé publique du Canada, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 5 750,00 $, pour l'étude de l’accord d’achat anticipé de vaccins conclu par le gouvernement avec Medicago, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 57 000,00 $, pour l'étude de la santé des femmes, soit adopté.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 9 février 2022, le Comité reprend son étude de la surveillance des instruments médicaux (implants mammaires).

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « Accroître la surveillance des implants mammaires ».

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, la présidence, la greffière et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications grammaticales et de style jugées nécessaires.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes ou complémentaires soient en Calibri de 12 points, alignement à gauche, interligne simple, et remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 16 heures le lundi 27 novembre 2023.

IL EST ORDONNÉ, — Que la présidence présente le rapport à la Chambre.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que les analystes présentent au Comité une liste des études, réalisées par les autres comités au cours des deux dernières années, qui pourraient être pertinentes pour l’étude de la santé des femmes qu’a entreprise le Comité.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 9 février 2022, le Comité reprend son étude de la santé des enfants.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

À 12 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Sing